Ordre du jour du conseil
Ordre du jour - Réunion du conseil
Date: Le jeudi 25 septembre et le vendredi 26 septembre 2008
Location: Salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto
Program:
Le jeudi 25 septembre 2008
13h |
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue |
13h 10 |
Point à heure fixe : 10.1 Nomination au poste
Conseils catholiques de langue anglaise – élémentaire |
15h |
Pause |
16h |
Point à heure fixe : 8.10 Rapport du comité
des ressources humaines |
17h |
Point à heure fixe : Allocution de la ministre de l’Éducation |
17h 30 |
Intercession |
Friday, September 26
9h |
Début de la séance |
9h 05 |
Point à heure fixe : 8.6 Rapport du comité des finances |
Midi |
Repas |
À déterminer |
Clôture de la séance/ Réunion extraordinaire du conseil |
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Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
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Ordre du jour
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Conflit d’intérêts
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Procès-verbaux
4.1 Réunion des 12 et 13 juin 2008
4.2 Séance à huis clos du 12 juin 2008
- Questions nouvelles
5.1 Comité spécial sur la stratégie visant à améliorer les relations de l’Ordre avec ses membres et ses partenaires – mise à jour
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Rapport du registrateur
6.1 Rapport
6.1.1 Rapport au conseil concernant l’établissement de normes pour la Langue des signes québécoise /American Sign Language (ASL)
- Rapport du président
7.1 Rapport
- Rapports des comités
8.1 Comité exécutif
8.1.1 Rapport supplémentaire
8.2 Comité d’enquête
8.2.1 Rapport supplémentaire
8.3 Comité de discipline
8.3.1 Rapport supplémentaire
8.4 Comité d’aptitude professionnelle
8.5 Comité d’appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le vendredi 26 septembre 2008, à 9 h 05
8.6 Comité des finances
8.6.1 Recommandations concernant le budget de 2009
8.6.2 Note de service du comité exécutif
8.6.3 Rapport financier – juillet 2008
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.7.1 Rapport supplémentaire
8.8 Comité d’agrément
8.8.1 Rapport supplémentaire
8.9 Comité d’appel de l’agrément
Point à heure fixe : Le jeudi 25 septembre 2008, à 16 h
8.10 Comité des ressources humaines
8.11 Comité de rédaction
8.12 Comité des élections
8.13 Comité des mises en candidature
8.14 Comité de l’assurance de la qualité
- Correspondance
- Questions nouvelles
Point à heure fixe : Le jeudi 25 septembre 2008, à 13 h 10
10.1 Nomination au poste Conseils catholiques de langue anglaise – élémentaire
10.2 Règlement309/90, Agentes et agents de supervision, pris en application du Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner
10.3 Projet de règlement sur les pratiques d’inscription équitables
10.4 Modifications proposées concernant les exigences de certification et les cartes de compétence délivrées par l’Ordre
10.4.1 Récapitulatif des documents de consultations concernant les exigences de certification et les cartes de compétence délivrées par l’Ordre
10.5 Évaluation du conseil et du registrateur (Don Watson/Bill Matheson)
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Avis de motion
11.1 Modification des règlements administratifs – articles 21, 22 et 23
- Prochaines réunions du conseil
- Le 27 septembre 2008 – réunion annuelle des membres
- Les 11 et 12 décembre 2008
- Clôture de la séance
Cet ordre du jour est provisoire. Il est possible qu’il soit modifié jusqu’à ce que le conseil l’ait approuvé au début de la réunion.