Ordres du jour du conseil
Date : Le jeudi 4 avril et le vendredi 5 avril 2013
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 4 avril 2013
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
17 h Fin de la première journée de réunion
Le vendredi 5 avril 2013
9 h Reprise de la séance
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
Midi Repas
13 h Reprise de la séance
À conf. Clôture
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1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Procès-verbal
4.1 Réunion des 15 et 16 novembre 2012
5. Questions découlant de la réunion précédente
5.1 Lignes directrices pour l’acquisition d’ordinateurs portables personnels et d’accessoires pour les membres du conseil
5.2 Examen indépendant des procédures disciplinaires de l’Ordre :
Recommandation renvoyée au comité d’assurance de la qualité
6. Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier au 31 décembre 2012
6.3 Rapport financier au 28 février 2013
7. Rapport de la présidente
7.1 Rapport
8. Rapport des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
8.6 Finances
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Comité de rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
9. Correspondance
10. Affaires nouvelles
10.1 Modifications aux Règlements administratifs de l’Ordre –
Renseignements à fournir à l’Ordre
(retrait d’un passage qui figure en double) (article 31.04)
10.2 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à l’article 25 – Contenu du tableau (avis de remise en vigueur au tableau public) (article 25.01)
10.3 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification proposée à l’article 26 – Renseignements à retirer du tableau (retrait des conclusions et ordonnances du comité de discipline avec conditions et restrictions)
10.4 Suspension provisoire d’un membre du conseil – Ajout au Règlement 72/97 (Général)
10.5 Recommandation professionnelle
10.6 Règles de procédure du conseil et du comité exécutif – Modifications proposées
11. Avis de motion
12. Prochaines réunions
- Réunion annuelle des membres, le 6 juin 2013
- Les 6 et 7 juin 2013
13. Clôture
