Ordre du jour du conseil
Ordre du jour
- Date :
- Le jeudi 8 décembre et le vendredi 9 décembre 2011
- Lieu :
- Salles d’audience, 12e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
Programme :
Le jeudi 8 décembre 2011
- 13 h
- Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
- 15 h 15
- Pause
- 15 h 30
- Reprise de la séance
- 15 h 45
- Remise de la bourse Joseph-W. Atkinson 2011-2012 à Courtney Leigh Edwards
- 16 h
- Intercession de la réunion du conseil
- 17 h 30
- Réception des Fêtes à l’intention des membres du conseil, partenaires, fournisseurs et bénévoles de l’Ordre (salles du conseil, 15e étage)
Le vendredi 9 décembre 2011
- 8 h 30
- Repas
- 9 h
- Reprise de la séance
- 9 h 05
- Point à heure fixe : Point 8.6 Rapport du comité des finances
- 10 h 30
- Pause
- 10 h 45
- Reprise de la séance
- Midi
- Repas
- 13 h
- Reprise de la séance
- À conf.
- Clôture de la séance / Réunion extraordinaire après la clôture
-
Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
-
Ordre du jour
-
Conflit d’intérêts
-
Procès-verbal
4.1 Réunion des 3 et 4 octobre 2011
- Questions nouvelles
5.1 Établissement de deux nouvelles bourses ou récompenses – Mise à jour
5.2 Membres du conseil supplémentaires représentant les Premières Nations, les Métis et les Inuits et/ou la communauté francophone
5.3 Modification proposée au Règlement de l’Ontario 345/96, Nominations au conseil, relativement aux nominations de membres francophones au conseil
-
Rapport du registraire
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier au 31 octobre 2011
-
Rapport de la présidente
7.1 Rapport
- Rapports des comités
8.1 Exécutif
8.2 Enquête
8.3 Discipline
8.4 Aptitude professionnelle
8.5 Appel des inscriptions
Point à heure fixe : Le vendredi 9 décembre, 9 h 05
8.6 Finances
8.6.1 Rapport
8.6.2 Budget 2012
8.7 Normes d’exercice de la profession et d’éducation
8.8 Agrément
8.9 Appel de l’agrément
8.10 Ressources humaines
8.11 Rédaction
8.12 Élections
8.13 Mises en candidature
8.14 Assurance de la qualité
-
Correspondance
-
Affaires nouvelles
10.1 Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposées de remplacer le Règlement 184/97 par le Règlement 176/10
10.2 Organismes de réglementation – Écarts des lignes budgétaires
-
Avis de motion
11.1 Règlements administratifs de l’Ordre – Modification à l’article 21 – Cotisation annuelle
- Prochaine réunion
- Le 9 décembre 2011, réunion extraordinaire
- Les 29 et 30 mars 2012
- Clôture de la séance