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Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue les 25 et 26 mars 2004 dans la salle du conseil au 121, rue Bloor Est, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour (GC20040325-11)

3. Approbation de procès-verbaux

4. Questions découlant de la derbière réunion

5. Rapport du registrateur (GC20040325-18)

6. Rapports des comités

7. Correspondance (GC20040325-36, -37, -38, -39, -40, -41, -42, -43, -44, -45, -46, -47, -48, -57, -58)

8. Questions nouvelles

9. Rapports des comités (suite)

10. Avis de motion

11. Prochaine réunion

12. Clôture

1re séance

Le jeudi 25 mars 2004

Présents : Bernard J. Adam, Jackie Breithaupt, Ernie Checkeris, Janet Cornwall, Ted Coulson, Patrick Daly, Suzanne De Froy, Pauline Demers, Rosemary Fontaine, Normand Fortin, Gordon Hough, Nancy Hutcheson (vice-présidente), Marilyn A. Laframboise (présidente), Diane Leblovic, Elayne McDermid, Karen Mitchell, Larry Mongeon, Harry Mulvale, Iain Munro, Janet Ouellette, Elizabeth Papadopoulos, David Somer, Rick Victor, Anne Vinet-Roy, Hilda Watkins, Lila Mae (Lou) Watson, W. Douglas Wilson (registrateur)

Présents par téléconférence : Paul Brazeau (jusqu’à 14 h 45 ), Donald Cattani (à partir de 13 h 15), Martin Kings (à partir de 13 h 10)

Absents : Jennifer Pitt, Patrick Slack

Présidents d’assemblée : George Merrett, Douglas McCarthy

Invitée : Caroline Zayid (McCarthy Tétrault)

Personnel : Margaret Aubé, Kim Bauer, Rosemary Gannon, Myrtle Herzenberg, Richard Lewko, Jane McDonald, Brian McGowan, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Katherin Platt, Carol Springer

1. Ouverture de la séance

George Merrett, président de l’assemblée, souhaite la bienvenue aux participants, et spécialement à Douglas McCarthy. Il ouvre la séance à 13 h 05.

Il signale les changements apportés à l’ordre du jour modifié et mentionne les documents qui seront distribués.

Marilyn Laframboise, présidente du conseil, informe les membres que Lyn Voorhees, secrétaire administrative de la présidente et du conseil, se remet d’une chirurgie et doit revenir au travail en mai.

La présidente rappelle aux membres qu’il s’agit de la dernière réunion du conseil à laquelle assistent cinq des membres nommés : Jackie Breithaupt, Pauline Demers, Diane Leblovic, Larry Mongeon et David Somer. Au nom du conseil, elle rend hommage à ces membres et les remercie de leur expertise, conseils et contribution très utiles au conseil. Elle rend un hommage spécial aux trois membres qui font partie du conseil depuis les tous débuts de l’Ordre : Jackie Breithaupt, Diane Leblovic et David Somer.

On note que le comité de direction est composé de Nancy Hutcheson et Patrick Daly.

2. Adoption de l’ordre du jour (GC20040325-11)

On convient de discuter du point 6.1.1., Table ronde de partenariat en éducation du ministre, après le point 6.7, Rapport du comité des finances, en tant que point à heure fixe le lendemain, soit le 26 mars 2004.

Le comité de direction propose :

Que le conseil adopte l’ordre du jour modifié de la réunion des 25 et 26 mars 2004.

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Absents

Bernard Adam

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Martin Kings

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Elizabeth Papadopoulos

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 29

Contre : 0

Absents : 2

3. Approbation de procès-verbaux

3.1 Réunion des 11 et 12 décembre 2003 (GC20040325-12)

Le comité de direction propose :

Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion des 11 et 12 décembre 2003.

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Abstentation

Absents

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Martin Kings

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Elizabeth Papadopoulos

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 28

Contre : 0

Abstentation : 1

Absents : 2

3.2 Séance à huis clos du 12 décembre 2003 (GC20040325-14C)

On note que le nom de Pat Daly n’est pas bien orthographié sur la première page.

Le comité de direction propose :

Que le conseil approuve le procès-verbal corrigé de la séance à huis clos tenue lors de la réunion du conseil du 12 décembre 2003.

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Abstention

Absents

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Martin Kings

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Elizabeth Papadopoulos

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 28

Contre : 0

Abstention : 1

Absents : 2

3.3 Réunion extraordinaire du 20 février 2004 (GC20040325-15) Le comité de direction propose :

Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 20 février 2004.

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Absents

Bernard Adam

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Martin Kings

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Elizabeth Papadopoulos

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 29

Contre : 0

Absents : 2

4. Questions découlant de la derbière réunion

4.1 Rapport de situation sur l’examen externe du Programme de règlement à l’amiable concernant les mauvais traitements d’ordre sexuel (GC20040325-17)

Le registrateur adjoint, Brian McGowan, fournit un rapport de situation sur l’examen externe du Programme de règlement à l’amiable concernant les mauvais traitements d’ordre sexuel. Il signale qu’il s’attend à ce qu’un rapport soit présenté à la réunion du conseil du 4 juin 2004.

5. Rapport du registrateur (GC20040325-18)

Le rapport du registrateur est reçu. Le registrateur, W. Douglas Wilson, le présente et répond aux questions.

6. Rapports des comités

6.1 Rapport de la présidente du comité exécutif (GC20040325-19)

Le rapport de la présidente que le comité exécutif est reçu. La présidente, Marilyn Laframboise, le présente et répond aux questions.

La présidente informe les membres du comité exécutif se rencontrera le lendemain à 8 h pour discuter du point 6.1.1, Table ronde de partenariat en éducation du ministre, avant que le conseil poursuive sa réunion.

6.2 Comité d’enquête (GC20043025-20)

Le rapport du comité d’enquête est reçu. Le président, Harry Mulvale, les présente.

6.3 Comité de discipline (GC20040325-21)

Le rapport du comité de discipline est reçu. Le président, Bernard Adam, le présente. Il signale que la prochaine réunion du conseil doit être le 13 mai 2004.

6.4 Comité d’aptitude professionnelle (GC20040325-22)

Le rapport du comité d’aptitude professionnelle est reçu. La présidente, Lou Watson, le présente.

6.5 Comité d’appel des inscriptions (GC20040325-23)

Le rapport du comité d’appel des inscriptions est reçu. La présidente, Janet Ouellette, le présente. Elle mentionne que Janet Cornwall a été nommée au comité.

6.6 Comité du perfectionnement professionnel

Aucun rapport n’est présenté.

6.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (GC20040325-30)

Le rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation est reçu. La présidente, Diane Leblovic, le présente.

6.8 Comité d’agrément (GC20040325-31)

Le rapport révisé du comité d’agrément est reçu. Le président, Rick Victor, le présente.

6.9 Comité d’appel de l’agrément (GC20040325-32)

Le rapport du comité d’appel de l’agrément est reçu. La présidente, Elizabeth Papadopoulos, le présente. Elle signale que Ted Coulson a été nommé vice-président du comité.

6.10 Comité des ressources humaines (GC20040325-33)

Le rapport du comité des ressources humaines est reçu. La présidente, Marilyn Laframboise, le présente.

6.11 Comité de rédaction (GC20040325-34)

Le rapport du comité de rédaction est reçu. La présidente, Marilyn Laframboise, le présente.

6.12 Comité des élections

Aucun rapport n’est présenté. Le président, Gord Hough, signale que la première réunion du comité aura lieu le 7 avril 2004.

6.13 Comité des mises en candidature (GC20040325-35)

Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. La présidente, Nancy Hutcheson, le présente.

6.14 Comité d’assurance de la qualité

Le président, Paul Brazeau, signale que la date de la première réunion du comité n’a pas encore été fixée.

7. Correspondance (GC20040325-36, -37, -38, -39, -40, -41, -42, -43, -44, -45, -46, -47, -48, -57, -58)

On donne lecture de la correspondance qui suit à titre d’information :

  • Lettre au ministre de l’Éducation concernant les modifications proposées au Règlement 184/97 — «Diplôme universitaire reconnu» (GC20040325-36)
  • Correspondance entre l’Ordre et le ministre de l’Éducation concernant le Programme de perfectionnement professionnel (GC20040325-37)
  • Correspondance entre la ministre de la Formation et des Collèges et Universités et l’Ordre concernant les enseignants formés à l’étranger (GC20040325-38)
  • Lettre de Claire Button, récipiendaire de la bourse Joseph W. Atkinson (GC20040325-39)
  • Lettre du premier ministre McGuinty à la présidente (GC20040325-40)
  • Correspondance entre la présidente du conseil et le président de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario concernant le mot de la présidente dans Pour parler profession (GC20040325-41)
  • Correspondance de Duncan Green concernant l’article du Toronto Star intitulé «Teacher college tests Kennedy» (GC20040325-42)
  • Correspondance d’Audrey Hadfield concernant le Programme de perfectionnement professionnel (GC20040325-43)
  • Lettre au ministre de l’Éducation concernant les recommandations au sujet du perfectionnement professionnel (GC20040325-44)
  • Lettres au ministre de l’Éducation concernant sa présence lors d’une prochaine réunion du conseil (GC20040325-45)
  • Lettre au ministre de l’Éducation concernant la participation de l’Ordre à la Table ronde de partenariat en éducation (GC20040325-46)
  • Lettre au ministre de l’Éducation concernant le Document de discussion sur la création d’une Table ronde de partenariat en éducation (GC20040325-47)
  • Lettre au ministre de l’Éducation concernant la participation de l’Ordre à la Table ronde de partenariat en éducation (GC20040325-48)
  • Lettre de l’Independent School Associations of Ontario concernant la structure du conseil et réponse de la présidente (GC20040325-57)
  • Lettre type d’un membre de l’Ordre concernant la cotisation annuelle et réponse de la présidente (GC20040325-58)

8. Questions nouvelles

8.1 Utilisation d’appareils de communication pendant les réunions (GC20040325-49, -50)

Le registrateur présente ce point.

Le comité de direction propose :

Que le conseil approuve la politique d’utilisation d’appareils decommunication pendant les réunions (GC20040325-49, annexe 1).

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Abstention

Absents

Bernard Adam

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Martin Kings

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Elizabeth Papadopoulos

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 27

Contre : 0

Abstention : 1

Absents : 3

8.2 Modifications au Règlement 184/97 (GC20040325-51C, -52)

Le président d’assemblée déclare que des copies confidentielles des modifications proposées au Règlement 184/97 sur les qualifications requises pour enseigner ont été distribuées uniquement aux membres du conseil. Brian McGowan, le registrateur adjoint, examine le document page par page et répond aux questions.

Le comité de direction propose :

Que le conseil approuve les modifications proposées au Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner, dans le document GC20040325-51C.

Vote par appel nominal :

MOTION ADOPTÉE

Pour

Contre

Absents

Bernard Adam

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Martin Kings

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Elizabeth Papadopoulos

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 28

Contre : 0

Absents : 3

La présidente, Marilyn Laframboise, déclare que le comité exécutif se rencontrera immédiatement après la levée de la séance à 8 h le lendemain.

La séance est levée à 15 h 45.

2e séance

Le vendredi 26 mars 2004

Présents : Bernard J. Adam, Paul Brazeau, Jackie Breithaupt, Ernie Checkeris, Janet Cornwall, Ted Coulson, Patrick Daly, Suzanne De Froy, Pauline Demers, Rosemary Fontaine, Normand Fortin, Gordon Hough, Nancy Hutcheson (vice-présidente), Marilyn A. Laframboise (présidente), Diane Leblovic, Elayne McDermid, Karen Mitchell, Larry Mongeon, Harry Mulvale, Iain Munro, Janet Ouellette, Elizabeth Papadopoulos (jusqu’à 9 h 55), Patrick Slack, David Somer, Rick Victor, Anne Vinet-Roy, Hilda Watkins (à partir de 9 h 35.), Lila Mae (Lou) Watson, W. Douglas Wilson (registrateur)

Présent par téléconférence : Donald Cattani

Absents : Martin Kings, Jennifer Pitt

Invités : Caroline Zayid, McCarthy Tétrault, Bryan Graham, PricewaterhouseCoopers (jusqu’à 9 h 50)

Président d’assemblée : George Merrett

Personnel : Margaret Aubé, Peter Brown (jusqu’à 9 h 55), Rosemary Gannon, Myrtle Herzenberg, Richard Lewko, Jane McDonald, Brian McGowan, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Katherin Platt, Carol Springer

La séance reprend à 9 h 05.

9. Rapports des comités (suite)

9.1 Comité des finances (GC20040325-24, -25, -26)

Les rapports du comité des finances sont reçus. Le président, Patrick Daly, les présente. Patrick Daly, président du comité des finances, propose :

Que le conseil approuve que le solde non affecté des avoirs des membres reste établi à 500 000 $ au 31 décembre 2003, et que le fonds de roulement soit augmenté pour atteindre 4 000 000 $ et que tout montant excédant soit transféré au fonds de stabilisation de la cotisation.

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Absents

Bernard Adam

Harry Mulvale

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Iain Munro

Janet Ouellette

Elizabeth Papadopoulos

Patrick Slack

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 28

Contre : 1

Absents : 2

9.1.1 États financiers — février 2004 (GC20040325-27)

Les états financiers de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario du 29 février 2004 sont reçus.

9.1.2. États financiers vérifiés pour l’année se terminant le 31 décembre 2003 (GC20040325-28)

Le rapport des états financiers vérifiés pour l’année se terminant le 31 décembre 2003 est reçu. Le président, Patrick Daly, présente le rapport. Peter Brown, contrôleur de l’Ordre, et Bryan Graham, vérificateur à PricewaterhouseCoopers, se joignent à la réunion pour discuter des états financiers consolidés.

Peter Brown et Bryan Graham examinent les états financiers page par page et répondent aux questions.

Patrick Daly, président du comité des finances, propose :

Que le conseil accepte les états financiers consolidés de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario du 31 décembre 2003 (GC20040325-28).

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Absents

Bernard Adam

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Patrick Slack

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 28

Contre : 0

Absents : 3

Bryan Graham quitte la réunion à 9 h 50.

9.1.3 Nomination d’un vérificateur

Rick Victor et Harry Mulvale se déclarent en conflit d’intérêts et s’abstiennent de voter.

Patrick Daly, président du comité des finances, propose :

Que le conseil retienne de nouveau les services de PricewaterhouseCoopers comme vérificateurs pour l’année financière 2004.

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour Contre Abstentions Absents

Pour

Contre

Abstentions

Absents

Bernard Adam

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Donald Cattani

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Iain Munro

Janet Ouellette

Patrick Slack

David Somer

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 26

Contre : 0

Abstentions : 2

Absents : 3

Peter Brown quitte la réunion à 9 h 55.

9.2 Rapport de la présidente du comité exécutif (suite)

9.2.1 Table ronde de partenariat en éducation du ministre (GC20040325-59, -60, -61, -62)

La présidente, Marilyn Laframboise, présente ce point et indique que le document GC20040325-59 expose les grandes lignes d’un processus proposé pour l’élaboration d’une réponse au ministre concernant le document de discussion Revitalisation de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario (GC20040325-60). Une période de questions suit la présentation.

Le comité de direction propose :

Que le conseil approuve le processus de préparation d’une réponse au ministre de l’Éducation concernant le document de discussion Revitalisation de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tel qu’énoncé dans le document portant sur le comité spécial sur la régie de l’Ordre. (GC20040325-59).

MOTION ADOPTÉE

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Absents

Bernard Adam

Donald Cattani

Paul Brazeau

Jackie Breithaupt

Ernie Checkeris

Janet Cornwall

Ted Coulson

Patrick Daly

Suzanne De Froy

Pauline Demers

Rosemary Fontaine

Normand Fortin

Gordon Hough

Nancy Hutcheson

Marilyn Laframboise

Diane Leblovic

Elayne McDermid

Karen Mitchell

Larry Mongeon

Harry Mulvale

Iain Munro

Janet Ouellette

Patrick Slack

David Somer

Rick Victor

Anne Vinet-Roy

Hilda Watkins

Lila Mae (Lou) Watson

Pour : 27

Contre : 1

Absents : 3

La présidente demande que les membres du conseil l’informent s’ils sont intéressés à siéger au comité spécial après la clôture de la séance.

10. Avis de motion

Aucun avis de motion n’est présenté.

11. Prochaine réunion

  • Le 4 juin 2004

12. Clôture

Diane Leblovic remercie ses collègues et le personnel de leur engagement par rapport à l’Ordre et fait quelques commentaires sur son expérience au conseil pendant sept ans à titre de membre nommée du public.

La séance est levée à 11 h 20.

Marilyn A. Laframboise, Présidente

Date

W. Douglas Wilson, Registrateur et chef de la direction

Date

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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