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Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue les 6 et 7 juin 2002 à la salle du conseil, 121 rue Bloor Est, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Procès-verbaux

4. Questions découlant des procès-verbaux

5. Rapport du registrateur

6. Rapports des comités

7. Correspondance

8. Nouvelles questions

9. Avis de motion

10. Prochaine réunion

11. Nouvelles questions (suite)

12. Clôture de la séance

1re SÉANCE Le 6 juin 2002

Présents : Bernard J. Adam, Guill Archambault, James Black, Jackie Breithaupt, Douglas Brown, Sterling Campbell (jusqu’à 15 h 35), Larry M. Capstick (président), Doug Carter, Ernie Checkeris, Janet Cornwall, Karl Dean, Jerry De Quetteville (à partir de 15 h 20), Solette N. Gelberg, Audrey Hadfield, Nancy Hutcheson, Marilyn Laframboise (vice-présidente), Diane Leblovic, Mark Lefebvre, Elayne McDermid, Karen Mitchell, Larry Mongeon, Iain Munro, Janet Ouellette, Elizabeth Papadopoulos, David Somer, Frances Thorne, J.W. (Joe) Atkinson (registrateur)

Absents : Pat Daly, Margaret Dempsey, Martin Kings, Harry Mulvale

Président d’assemblée : George Merrett

Invitée : Caroline Zayid (McCarthy Tétrault)

Personnel : Peter Alexander, Margaret Aubé, Kim Bauer, Rosemary Gannon, Myrtle Herzenberg, Richard Lewko, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Susan Pelky, Kathrin Platt, W. Douglas Wilson

1. Ouverture de la séance

Le président d’assemblée, George Merrett, ouvre la séance à 13 h 05 et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Le président du conseil, Larry M. Capstick, souhaite la bienvenue à la nouvelle membre du conseil, Janet Ouellette. Il annonce aux membres du conseil que les détails concernant l’assemblée annuelle des membres leur seront divulgués à la fin de la présente journée de réunion.

On note que le comité de direction est composé de Solette N. Gelberg et de Marilyn Laframboise.

2. Adoption de l’ordre du jour (GC20020606-68)

Bernard Adam demande une modification à l’ordre du jour pour qu’un sujet additionnel, la politique sur les déplacements des membres du conseil, soit ajouté sous la rubrique Nouvelles questions.

Le comité de direction propose

Que l’on approuve l’ordre du jour ainsi modifié de la réunion du conseil des 6 et 7 juin 2002.

MOTION ADOPTÉE

3. Procès-verbaux

3.1 Réunion des 28 février et 1er mars 2002 (GC20020606-69)

On note qu’Elizabeth Papadopoulos a participé à la première séance en entier et que la brochure distribuée par le comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation s’intitulait Exploring the Awareness and Understanding of the Standards of Practice for the Teaching Profession — Rapport publié en novembre 2001.

Le comité de direction propose

Que l’on approuve le procès-verbal modifié de la réunion du conseil des 28 février et 1er mars.

MOTION ADOPTÉE

3.2 Réunion du 2 mai 2002 (GC20020606-71)

Le comité de direction propose

Que l’on approuve le procès-verbal de la téléconférence du 2 mai 2002.

MOTION ADOPTÉE

4. Questions découlant des procès-verbaux

Aucune question découlant des procès-verbaux n’est soulevée.

5. Rapport du registrateur (GC20020606-73, 107)

Le rapport du registrateur est reçu. Le registrateur, J.W. (Joe) Atkinson, le présente.

Le registrateur souhaite la bienvenue à Rosemary Gannon, qui vient d’être nommée au poste de coordonnatrice des Enquêtes et audiences. Le registrateur annonce que Laurent Joncas, membre du personnel, vient d’être nommé directeur général de l’Association des enseignantes et des enseignants franco-ontariens (AEFO) et entrera en fonction le 16 août 2002. Le registrateur remercie Laurent Joncas de sa contribution à l’Ordre.

Le registrateur annonce qu’en préparation du budget de 2003 et pour amorcer les étapes de planification pré-budgétaire requises, des séances d’information seront tenues pour les membres du conseil et ceux-ci en seront informés. Ces séances visent à renseigner les membres du conseil sur la situation financière de l’Ordre avant la présentation du budget en septembre 2002. Les séances auront lieu le 20 juin, le 28 juin, le 17 juillet et le 24 juillet.

La présentation du rapport du registrateur est suivie d’une période de questions.

On distribue la correspondance (GC20020606-108) que Kathy McVean, présidente de l’Ontario English Catholic Teachers’ Association (OECTA), a fait circuler à divers organismes qui font de la publicité dans Pour parler profession.

6. Rapports des comités

6.1 Rapport du président du comité exécutif (GC20020606-74, 117)

Les rapports du président du comité exécutif sont reçus. Le président, Larry M. Capstick, les présente et répond aux questions.

Le président rapporte que l’Ordre a participé en mai 2002 à la conférence de la Canadian Association for the Practical Study of Law in Education (CAPSLE). Il informe les membres que l’Ordre a fait trois présentations qui ont été bien reçues à la conférence.

Le président annonce également qu’Audrey Hadfield a été élue au poste vacant du comité du perfectionnement professionnel.

6.2 Comité d’enquête (GC20020606-75, 76)

Les rapports du comité d’enquête sont reçus. Le vice-président du comité, Karl Dean, les présente.

6.3 Comité de discipline (GC20020606-77, 78)

Les rapports du comité de discipline sont reçus. Le président, Mark Lefebvre, les présente et répond aux questions.

6.4 Comité d’aptitude professionnelle (GC20020606-79)

Le rapport du comité d’aptitude professionnelle est reçu. Le vice-président, Guill Archambault, le présente.

6.5 Comité d’appel des inscriptions (GC20020606-81, 82)

Les rapports du comité d’appel des inscriptions sont reçus. Le président, Doug Carter, les présente. Il informe les membres que le mandat de Samy Appadurai est échu et que Doug Brown le remplace.

6.6 Comité du perfectionnement professionnel (GC20020606-83, 84)

Les rapports du comité du perfectionnement professionnel sont reçus. La vice- présidente, Elayne McDermid, les présente.

6.7 Comité des finances (GC20020606-85, 86)

Le rapport du comité des finances est reçu. La présidente, Solette N. Gelberg, le présente et répond aux questions.

6.8 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (GC20020606-87, 88)

Les rapports du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation sont reçus. La présidente, Diane Leblovic, les présente et répond aux questions.

6.9 Comité d’agrément (GC20020606-113)

Le rapport du comité d’agrément est reçu. La présidente, Frances Thorne, le présente.

6.10 Comité des ressources humaines (GC20020606-89)

Le rapport du comité des ressources humaines est reçu. La présidente, Marilyn Laframboise, le présente.

6.11 Comité de rédaction (GC20020606-90)

Le rapport du comité de rédaction est reçu. La présidente, Marilyn Laframboise, le présente et répond aux questions.

6.12 Comité des élections (GC20020606-80, 91)

Le rapport du comité des élections est reçu. Le président, Doug Carter, le présente et répond aux questions.

Doug Carter, président du comité des élections, propose

Que le conseil approuve la recommandation qui suit, tirée du rapport du comité des élections (GC20020606-91) :

Que l’Ordre consulte ses membres en vue d’établir la fréquence des élections — une fois tous les trois ans ou selon des mandats décalés.

MOTION ADOPTÉE

6.13 Comité des mises en candidature (GC20020606-92)

Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. Le président, Doug Brown, le présente.

6.14 Comité d’assurance de la qualité (GC20020606-93, 94)

Les rapports du comité d’assurance de la qualité sont reçus. Le président, Sterling Campbell, les présente.

7. Correspondance (GC20020606-95, 96,97, 98, 99, 100, 101, 102, 114, 115, 116, 118)

On donne lecture de la correspondance qui suit à titre d’information :

Lettre du président au doyen Pearson de l’Université Western Ontario concernant les Normes d’exercice de la profession (GC20020606-95)

Lettre de l’Elementary Teachers’ Federation of Ontario concernant Pour parler profession (GC20020606-96)

Lettre du conseil du régime de retraite des enseignantes et enseignants de l’Ontario — demande d’information au sujet des membres du régime qui sont décédés (GC20020606-97)

Lettre du président à Samy Appadurai (GC20020606-98)

Lettre du président à Guill Archambault (GC20020606-99)

Lettre de Jerry De Quetteville et réponse du président (GC20020606-100)

Lettre du registrateur à Margaret Dempsey (GC20020606-101)

Lettre du registrateur adjoint à Judith Wright, sous-ministre adjointe, concernant le test d’entrée à la profession (GC20020606-102)

Lettre de la ministre au président concernant la réunion du 2 mai 2002 (GC20020606-114)

Lettre du premier ministre au président concernant le test d’entrée à la profession (GC20020606-115)

Lettre de Harry Mulvale au président (GC20020606-116)

Lettre de la ministre de l’Éducation concernant la mise en oeuvre du Programme de perfectionnement professionnel (GC20020606-118).

8. Nouvelles questions

8.1 Création d’un comité d’appel pour les fournisseurs du Programme de perfectionnement professionnel (GC20020606-103, 104)

Le comité de direction propose

1. Que le conseil ordonne au registrateur de demander à la ministre de l’Éducation de mettre en place dès que possible un règlement en vue de créer un comité auprès duquel les fournisseurs pourraient interjeter appel des décisions prises par le comité du perfectionnement professionnel.

2. Que le registrateur informe la ministre des recommandations de l’Ordre quant à la composition, aux tâches et aux responsabilités du comité d’appel pour les fournisseurs du Programme de perfectionnement professionnel.

MOTIONS ADOPTÉES

8.2 Exemptions au Programme de perfectionnement professionnel et prolongations — analyse du Règlement 79/02 (GC20020606-105)

Le registrateur présente à titre d’information l’analyse du Règlement 79/02 sur les exemptions au Programme de perfectionnement professionnel et les prolongations.

On s’entend pour fournir le Règlement 79/02 en français aux membres du conseil francophones.

8.3 Exemptions au test d’entrée à la profession — analyse du Règlement 100/02 (GC20020606-106)

Le registrateur présente à titre d’information l’analyse du Règlement 100/02 sur les exemptions au test d’entrée à la profession.

8.4 Politique sur les déplacements des membres du conseil

Le comité de direction propose

Que le conseil reporte l’article 8.4 de l’ordre du jour, politique sur les déplacements des membres du conseil, au 7 juin 2002 à 9 h.

MOTION ADOPTÉE

On s’entend pour que le personnel informe le conseil de l’incidence financière de faire affaire avec Corporate Traveller.

9. Avis de motion

9.1 Dépenses autorisées — Frais de déplacement et de séjour

L’avis de motion suivant est incorporé au procès-verbal : Larry Mongeon, appuyé par Sterling Campbell, propose

Que l’Ordre s’informe auprès de Revenu Canada et des ministres pertinents au sujet des dépenses autorisées comme frais de déplacement et de séjour pour les enseignants qui doivent se déplacer sur plus de 50 km pour assister à des cours exigés en vue de maintenir leur compétence pour enseigner.

10. Prochaine réunion

On s’entend pour que les questions suivantes soient étudiées de 10 h à midi le 7 juin 2002 :

Examen de la politique de l’Ordre concernant la reconnaissance des enseignants à la retraite

Conflit d’intérêts.

La prochaine réunion aura lieu le 27 septembre 2002. La séance est levée à 16 h 50.

2e SÉANCE

Le 7 juin 2002

Présents : Bernard J. Adam, Guill Archambault, James Black, Douglas Brown, Sterling Campbell (à partir de 9 h 40), Larry M. Capstick (président), Doug Carter, Ernie Checkeris, Janet Cornwall, Karl Dean, Jerry De Quetteville (à partir de 9 h 15), Solette N. Gelberg, Audrey Hadfield, Nancy Hutcheson, Marilyn Laframboise (vice-présidente), Diane Leblovic, Mark Lefebvre, Elayne McDermid, Karen Mitchell, Larry Mongeon, Iain Munro, Janet Ouellette, Elizabeth Papadopoulos, David Somer, Frances Thorne, J.W. (Joe) Atkinson (registrateur)

Absents : Jackie Breithaupt, Pat Daly, Margaret Dempsey, Martin Kings, Harry Mulvale

Président d’assemblée : George Merrett

Invitée : Caroline Zayid (McCarthy Tétrault)

Personnel : Peter Alexander, Margaret Aubé, Kim Bauer, Rosemary Gannon, Myrtle Herzenberg, Richard Lewko, Charlie Morrison, Lynda Palazzi, Susan Pelky, Kathrin Platt, W. Douglas Wilson

Reprise de la séance à 9 h 10.

11. Nouvelles questions (suite)

11.1 Politique sur les déplacements des membres du conseil (GC20020606-122) (suite)

Bernard J. Adam, appuyé par Marilyn Laframboise, propose «la modification de la politique sur les déplacements des membres du conseil (GC20020502-59) de sorte que ceux-ci puissent réserver leur billets d’avion par l’entremise de Corporate Traveller».

David Somer, appuyé par Marilyn Laframboise, propose

Que la question soit mise aux voix.

MOTION ADOPTÉE

Un vote est pris sur la motion principale

Que la politique modifiée sur les déplacements des membres du conseil (GC20020502-59) soit adoptée de sorte que les membres puissent faire leurs réservations de billets d’avion par l’entremise de Corporate Traveller.

MOTION ADOPTÉE

11.2 Comité de rédaction — politique sur la signature des articles

Le comité de direction propose

Que l’ordre du jour soit modifié pour discuter de la mise en oeuvre par le comité de rédaction d’une politique sur la signature des articles.

MOTION ADOPTÉE

Nancy Hutcheson, appuyée par Janet Cornwall, propose «Que le comité de rédaction se penche sur la mise en oeuvre d’une politique sur la signature de tous les articles publiés dans Pour parler profession».

La présidente du comité de rédaction, Marilyn Laframboise, accepte d’instruire le conseil à sa réunion des 12 et 13 décembre des délibérations du comité sur la question. Larry Mongeon, appuyé par Solette N. Gelberg, propose

Que la question soit mise aux voix.

MOTION ADOPTÉE

Un vote est pris sur la motion principale

Que le comité de rédaction délibère sur la mise en oeuvre d’une politique selon laquelle tous les articles publiés dans Pour parler profession doivent être signés.

MOTION ADOPTÉE

12. Clôture de la séance

On distribue des copies d’un extrait d’Education Law on Mandatory Teacher Re-Certification de l’Association du Barreau de l’Ontario (GC20020606-120).

La séance est levée à 9 h 45.

Larry M. Capstick
Président

Date

J.W. (Joe) Atkinson
Registrateur et chef de la direction

Date

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