Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 20 octobre 2005 à la salle du conseil au 121, rue Bloor Est, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Délibérations

4. Clôture de la séance

Présents : Ted Coulson, Suzanne De Froy, Janet Ouellette, Howard Ramcharan, Amin Saab, Jacques Tremblay, Eileen Walker, Don Watson, W. Douglas Wilson (registrateur)

Par téléconférence : Gabrielle Blais, Paul Brazeau, Rosemary Fontaine, Normand Fortin, Gord Hough, Garry Humphreys, Nancy Hutcheson (vice-présidente), Marilyn A. Laframboise (présidente), Lynne Mastin, Bill Matheson, Iain Munro, Elizabeth Papadopoulos, Pauline Smart, Anne Vinet-Roy, Hilda Watkins

Absents : Donald Cattani, Andrew Kane, Anne Marie Levesque, Gail Lilley, Jennifer Pitt, Timothy Price, Patrick Slack

Invitée (par téléconférence) : Caroline Zayid (à partir de 16 h 10)

Personnel : Margaret Aubé (à partir de 16 h 15), Myrtle Herzenberg, Joe Jamieson, Richard Lewko, Brian McGowan, Charlie Morrison, Katherin Platt, Michael Salvatori

1. Ouverture de la séance

La présidente, Marilyn Laframboise, souhaite la bienvenue aux membres et ouvre la séance à 16 h 05.

2. Ordre du jour (GC20051020-198)

Nancy Hutcheson, appuyée par Paul Brazeau, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil adopte l’ordre du jour de la réunion extraordinaire du 20 octobre 2005.

Vote par appel nominal:

3. Délibérations

3.1 Modifications au Règlement

3.1.1 Prolongation de la durée du mandat des membres élus (GC20051020-199C)

Le registrateur discute de la prolongation de la durée du mandat des membres élus du conseil et des modifications au Règlement 225/00.

Marilyn Laframboise, appuyée par Hilda Watkins, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve les modifications au Règlement 225/00, Prolongation de la durée du mandat des membres élus du conseil, en vue de prolonger de six mois la durée du mandat du troisième conseil, soit jusqu’au 8 novembre 2006, tel que proposé par le ministre :

1. Le paragraphe 1(a) du Règlement est modifié par la suppression de «ce règlement» et sa substitution par «règlement de l’Ontario XXX/05»

Remarque : Lorsque le règlement sera enregistré auprès du registraire des règlements, la date de l’enregistrement sera ajoutée au paragraphe 1(a).

2. L’article 2 du règlement est modifié par substitution comme suit :

2. Le mandat des personnes auxquelles s’applique le présent règlement est prolongé jusqu’au 8 novembre 2006 ou jusqu’à la première réunion ordinaire du conseil à laquelle le quorum est atteint, qui se tient après l’élection suivante des membres du conseil, selon le premier de ces événements.

Vote par appel nominal :

3.1.2 Élection des membres du conseil (GC20051020-200C)

Le registrateur présente les modifications au Règlement 293/00 et répond aux questions.

Marilyn Laframboise, appuyée par Nancy Hutcheson, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve, à la demande du ministre de l’Éducation, la modification au Règlement 293/00, Élection des membres du conseil, pour modifier la date de l’élection du conseil de 2006, qui devait se tenir avant le 30 avril 2006, et la remplacer par une date avant le 9 novembre 2006, comme suit :

1. Paragraphe 2 (2) du Règlement de l’Ontario 293/00 est modifié en supprimant les mots «avant le 30 avril 2003 et avant le 30 avril tous les trois ans par la suite» et en les remplaçant par «avant le 9 novembre 2006 et avant le 30 avril tous les trois ans par la suite».

Vote par appel nominal :

Pour Contre

On fait remarquer que les modifications demeurent confidentielles jusqu’à ce qu’elles soient enregistrées auprès du registraire des règlements.

4. Clôture de la séance

La séance est levée à 16 h 20.