Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par téléconférence le 4 mai 2009 à la salle du conseil A, 6^e étage, au 121, rue Bloor Est

Table des matières

1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Questions nouvelles

5. Acquisition de locaux

6. Clôture de la séance

Présents par téléconférence : Danny Anckle, Madhu Bhardwaj, Gabrielle Blais, Paul Brazeau, Tammy Bush, Don Cattani (président), Monique Châteauvert, Brian Doubleday, Cynthia Farrar, Dean Favero, Laura Featherstone, Rosemary Fontaine, Nick Forte, Dobi-Dawn Frenette, E. Clyde Glasgow, Mel Greif, Gordon Hough, Garry Humphreys, Annilee Jarvis (vice-présidente), Bill Kirkwood, Anne Marie Levesque, Bill Matheson, Heather Nagy, Tanya Roberts, Susan Robertson, Pauline Smart, John Tucker, Henry Tyndorf, Hanno Weinberger, Sharon Young Kipp, Lise Roy-Kolbusz (registrateure par intérim)

Absents : Greg Anderson, Brent Hamelin, Peter Joong, Alison Morawek, Jacques Pavesi, Ruth Ann Penny, Jacques Tremblay

Personnel : Margaret Aubé, Francine Dutrisac (registrateure adjointe suppléante), Myrtle Herzenberg, Joe Jamieson, Michael Kaptein, Richard Lewko, Michelle Longlade, Charlie Morrison, Katherin Platt, Linda Zaks-Walker

1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue

Le président, Don Cattani, souhaite la bienvenue aux participantes et participants, et ouvre la séance à 16 h 50.

2. Ordre du jour (GC20090504-67, Modifié)

Le président informe les membres qu’on a modifié l’ordre du jour pour y inclure deux points additionnels sous Questions nouvelles :

Point 4.2 Acquisition de locaux

Point 4.3 Règlement 298/90 — Fonctionnement des écoles (Loi sur l’éducation)

Laura Featherstone, appuyée par Don Cattani, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil adopte l’ordre du jour modifié de la réunion du 4 mai 2009.

Scrutin :

3. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

4. Questions nouvelles

4.1 Rapport du comité des ressources humaines — Recrutement du registrateur adjoint (GC20090504-68C)

Rosemary Fontaine, appuyée par Cynthia Farrar, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil passe à une séance à huis clos, conformément à l’alinéa 8 (3) (d) de la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, avec les membres du conseil, la registrateure par intérim et le personnel sur place visé.

Vote par appel nominal :

La séance à huis clos commence à 16 h 52

Le personnel quitte la salle à ce moment, à l’exception de Lise Roy-Kolbusz, Richard Lewko et de la rédactrice du procès-verbal, Myrtle Herzenberg.

La séance à huis clos prend fin à 17 h 25.

4.2 Règlement 298/90 — Fonctionnement des écoles (Loi sur l’éducation)

La registrateure par intérim indique aux membres que des représentants du Ministère l’ont informée que des modifications seraient apportées au Règlement 298/90, visant les matières restreintes. Toute modification au Règlement 298/00 découlerait des exigences quant à la mobilité de la main-d’œuvre, dans le cadre de l’Accord sur le commerce intérieur. Elle précise que le gouvernement l’a avisée de son intention de consulter les partenaires à ce sujet vers la fin mai. À la suite de cette consultation, on étudiera plus longuement la question concernant le transfert des approbations temporaires au Ministère.

5. Acquisition de locaux

Il est convenu que le point suivant sera inscrit à l’ordre du jour de la réunion du conseil des 4 et 5 juin 2009.

L’achat possible d’un édifice au 101, rue Bloor Ouest, Toronto.

6. Clôture de la séance

La séance est levée à 17 h 30.