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Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue le 26 septembre 2008 aux salles du conseil au 121, rue Bloor Est, 6e étage, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Questions nouvelles

5. Clôture de la séance

Présents : Danny Anckle, Madhu Bhardwaj, Gabrielle Blais, Don Cattani (président), Monique Châteauvert, Brian Doubleday, Cynthia Farrar, Dean Favero, Laura Featherstone, Rosemary Fontaine, Nick Forte, Helen Fox, E. Clyde Glasgow, Mel Greif, Brent Hamelin, Gordon Hough, Annilee Jarvis (vice-présidente), Peter Joong, Bill Kirkwood, Anne Marie Levesque, Bill Matheson, Alison Morawek, Heather Nagy, Jacques Pavesi, Ruth Ann Penny, Tanya Roberts, Susan Robertson, Pauline Smart, Jacques Tremblay, John Tucker, Henry Tyndorf, Don Watson, Sharon Young Kipp, Brian P. McGowan (registrateur)

Absents : Paul Brazeau, Garry Humphreys, Hanno Weinberger

Présidents d’assemblée : Bob Boyle, George Merrett

Personnel : Margaret Aubé, Kim Bauer, Tan Crombie, Francine Dutrisac, Myrtle Herzenberg, Joe Jamieson, Richard Lewko, Michelle Longlade, Charlie Morrison, Lise Roy-Kolbusz (registrateure adjointe), Linda Zaks-Walker

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

Le président d’assemblée, Bob Boyle, souhaite la bienvenue aux participants et ouvre la séance à 11 h 10.

On indique que le comité de direction est formé d’Annilee Jarvis et de John Tucker.

2. Ordre du jour (GC20080926-190)

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil adopte l’ordre du jour de la réunion extraordinaire du 26 septembre 2008.

3. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

4. Questions nouvelles

4.1 Modification des règlements administratifs — Articles 21, 22 et 23 (GC20080926-191)

Le registrateur présente les modifications des règlements administratifs : article 21 — Cotisation annuelle; article 22 — Droits d’inscription et d’évaluation et article 23 — Autres droits et pénalités. Une période de questions suit.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la modification des paragraphes 21.04 a) et b) des règlements administratifs en supprimant les mots «104 $ pour 2005» et en les remplaçant par «120 $ pour 2009», de sorte qu’on y lise :

21.04 La cotisation annuelle est fixée à :

a) 120 $ pour 2009

b) 120 $ pour les années ultérieures, ou le montant fixé par une modification du présent règlement administratif.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la modification de l’article 22.02 des règlements administratifs en supprimant le montant de «123 $» et en le remplaçant par «140 $», de sorte qu’on y lise :

22.02 La personne qui présente une demande d’inscription paie un droit de 140 $ pour que le registrateur examine la demande, aux termes de l’article 18 de la loi.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la modification de l’article 23.03 des règlements administratifs en supprimant le montant de «79 $» et en le remplaçant par «130 $», de sorte qu’on y lise :

23.03 La personne dont le certificat d’inscription a été suspendu paie un droit de remise en vigueur de 130 $ pour le retrait de la suspension.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la modification de l’article 23.07 des règlements administratifs en supprimant les mots «pour la délivrance de ce duplicata» et en les remplaçant par «par duplicata, jusqu’à un maximum de 72 $», de sorte qu’on y lise :

23.07 Le membre qui demande un duplicata de tout autre document délivré par l’Ordre à son égard paie un droit de 24 $ par duplicata, jusqu’à un maximum de 72 $.

4.2 Augmentation de la cotisation 2008 — Stratégie de communication (GC20080926-192, -193)

Le registrateur informe les membres du conseil qu’une stratégie de communication a été élaborée pour informer les membres de l’augmentation de la cotisation. On distribue aux membres du conseil le document de référence intitulé «Votre cotisation au travail, à l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario ainsi que le diagramme sur la façon dont la cotisation finance les diverses activités de l’Ordre». (GC20080926-193).

Le registrateur présente aux membres les stratégies suivantes, qui seront mises en place pour informer les membres de l’augmentation de la cotisation :

  • Affichage de renseignements à jour sur la cotisation dans le site web de l’Ordre
  • Rédaction d’une lettre par le personnel du Service à la clientèle pour répondre aux questions potentielles des membres concernant l’augmentation de la cotisation
  • Diffusion en masse par courriel à quelque 160 000 membres
  • Rédaction d’une liste de questions et réponses à l’intention du personnel du Service à la clientèle
  • Avis concernant l’augmentation envoyé aux étudiants des facultés d’éducation en octobre
  • Publication d’un article dans le numéro de décembre de Pour parler profession / Professionally Speaking.

5. Clôture de la séance

La séance est levée à 11 h 50.

Don Cattani, président du conseil

Brian P. McGowan, registrateur

Date :

Date :

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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