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Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario, tenue les 27 et 28 mars 2014 dans les salles du conseil, au 15e étage du 101, rue Bloor Ouest, Toronto

TABLE DES MATIÈRES

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue.

2. Ordre du jour

3. Conflit d'intérêts.

4. Procès-verbaux.

4.1 Réunion des 5 et 6 décembre 2013.

4.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2013.

4.3 Réunion extraordinaire du 21 janvier 2014.

5. Suivi de la réunion précédente.

6. Rapport du registraire.

6.1 Rapport

6.2 Rapport financier du 31 décembre 2013.

7. Rapport de la présidente.

7.1 Rapport

8. Rapports des comités.

8.1 Comité exécutif

8.2 Comité d'enquête.

8.3 Comité de discipline.

8.4 Comité d'aptitude professionnelle.

8.5 Comité d'appel des inscriptions.

8.6 Comité des finances.

8.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation.

8.8 Comité d'agrément

8.9 Comité d'appel de l'agrément

8.10 Comité des ressources humaines.

8.11 Comité de rédaction.

8.12 Comité des élections.

8.13 Comité des mises en candidature.

8.14 Comité d'assurance de la qualité.

9. Correspondance.

10. Affaires nouvelles.

10.1 Plan stratégique du conseil

10.1.1 Énoncé de mission.

10.1.2 Vision.

10.1.2 Vision (suite)

10.1.3 Valeurs.

10.1.4 Priorités stratégiques.

10.1.5 Plan stratégique - Mise en œuvre.

12. Avis de motion.

12.1 Règlements administratifs - Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité exécutif concernant les postes vacants au sein d'un comité (articles 6 et 7).................................

13. Affaires nouvelles (suite)

13.1 Plan stratégique du conseil (suite)

13.1.2 Vision (suite)

14. Prochaines réunions du conseil

15. Clôture de la séance.

Procès-verbal de la réunion du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario, tenue les 27 et 28 mars 2014 dans les salles du conseil, au 15e étage du 101, rue Bloor Ouest, Toronto

1re séance : Le 27 mars 2014

Présents : Stefanie Achkewich, EAO; Alexander (Sandy) Bass, EAO;
Christine Bellini, EAO; Jean-Luc Bernard, EAO; Ahmed Bouragba, EAO; Maria Bouwmeester, EAO; Shabnum Budhwani; Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Irene Dembek, EAO; Angela De Palma, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO, (vice-président); Elizabeth Edgar-Webkamigad; Monika Ferenczy, EAO; Dobi-Dawn Frenette (par téléconférence à partir de 13 h 45); Robert Gagné; Clyde Glasgow; Jacqueline Gray, EAO; Mel Greif; Godwin Ifedi; Allyn Janicki, EAO; Matthew Kavanagh, EAO; Monique Lapalme Arseneault; Shanlee Linton, EAO; Myreille Loubert, EAO; Mary Lou Mackie, EAO; Liz Papadopoulos, EAO, (présidente); Terry Price, EAO; Vicki Shannon (par téléconférence), EAO; Louis Sloan, EAO; Kara Smith, EAO; Demetri Vacratsis, EAO; Wes Vickers, EAO; Michael Salvatori, EAO, (registraire)

Absente : Pauline Smart

Présidents

d'assemblée : Peter Lipman, EAO; Lori Lukinuk

Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO, (registraire adjoint); Richard Lewko;
Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

La présidente d'assemblée, Lori Lukinuk, ouvre la séance à 13 h et souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes.

La présidente présente et accueille deux nouveaux membres nommés du conseil, Elizabeth Edgar-Webkamigad et Godwin Ifedi. Les deux ont été nommés au conseil pour un mandat de trois ans. La présidente accueille aussi Bill Kirkwood, le nouveau président nommé au comité de protection de l'intérêt public, qui est assis dans l'auditoire.

Gale Dores, présidente du comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation, invite les membres à consulter les ressources pédagogiques fondées sur les normes dans le salon des membres, où des membres du personnel de l'Unité des normes d'exercice de la profession et d'éducation sont disponibles pour répondre aux questions.

On souligne que Marie-Louise Chartrand et Marc Dubois forment le comité de direction.

2. Ordre du jour (GC20140327-03)

La présidente d'assemblée informe les membres que le point 10.2, Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner et au Règlement sur l'agrément, ne sera pas abordé pendant la présente réunion.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve l'ordre du jour de la réunion des 27 et 28 mars 2014 tel que modifié.

3. Conflit d'intérêts

Aucun conflit d'intérêts n'est déclaré.

4. Procès-verbaux

4.1 Réunion des 5 et 6 décembre 2013 (GC20140327-04)

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion des 5 et 6 décembre 2013.

4.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2013 (GC20140327-06)

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 6 décembre 2013.

4.3 Réunion extraordinaire du 21 janvier 2014
(GC20140327-08)

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire tenue par téléconférence le 21 janvier 2014.

5. Suivi de la réunion précédente

Aucun point de discussion.

6. Rapport du registraire

6.1 Rapport (GC20140327-10)

Le rapport du registraire est reçu. Le registraire le présente et répond aux questions.

Le registraire indique que le projet de loi 103 (la Loi protégeant les élèves) en est toujours à l'étape de la deuxième lecture. Il souligne qu'il a attiré l'attention du personnel du Ministère sur les éléments du projet de loi 103 qui divergent des instructions du conseil au Ministère, et avise qu'il y aura d'autres occasions de défendre le point de vue du conseil à ce sujet.

En réponse à une question posée à une réunion précédente sur l'adresse que les membres de l'Ordre lui transmettent concernant leur employeur, le registraire indique que plus de 200 000 membres ont donné cette information, et dix pour cent de ce groupe ont donné une adresse qui n'était pas celle de l'un des 72 conseils scolaires.

Le registraire souligne qu'il fournirait de l'information supplémentaire sur les éléments suivants dans son rapport au conseil à la réunion de juin :

· Adresse que les membres transmettent à l'Ordre concernant leur employeur

· Initiative de sensibilisation du public relativement aux groupes de consultation

· Qualifications additionnelles - Statistiques et fournisseurs

· Éléments du budget impliquant des coûts.

6.2 Rapport financier du 31 décembre 2013 (GC20140327-11)

Le rapport financier de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario daté du 31 décembre 2013 est reçu.

7. Rapport de la présidente

7.1 Rapport (GC20140327-12)

Le rapport de la présidente est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, le présente et répond aux questions. La présidente informe les membres qu'elle a reçu un certain nombre de courriels portant sur l'augmentation de la cotisation et que la plupart ont reçu une réponse personnelle de sa part.

La présidente informe qu'au souper jeudi soir, on soulignera la participation au conseil de trois anciens membres, Bill Kirkwood, Susan Robertson et John Tucker.

Une discussion sur le document «Course Correction: A Renewed Focus for the Ontario College of Teachers» de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l'Ontario s'ensuit.

La présidente présente ses condoléances au nom du conseil pour le décès de Fenton Chin, membre du personnel.

8. Rapports des comités

8.1 Comité exécutif (GC20140327-13)

Le rapport du comité exécutif est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, le présente et répond aux questions.

La présidente parle du mandat de combler les postes vacants au sein des comités.

On indique que le comité des mises en candidature continuera de fournir une liste provisoire de candidats pour la réunion inaugurale du 7 e conseil et de recommander des candidats pour les postes élus à combler quand il n'y a pas de candidats qualifiés qui peuvent le faire.

Liz Papadopoulos, présidente du comité exécutif, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que le comité exécutif supervise le processus visant à combler les postes vacants au sein des comités prévus par la loi, réglementaires, permanents, spéciaux ou ad hoc durant le mandat du conseil, conformément aux dispositions des Règlements de l'Ontario 72/97 et 347/02 ainsi que des Règlements administratifs de l'Ordre.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

 

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

Dembek, Irene

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

   

Ifedi, Godwin

   

Janicki, Allyn

 

Kavanagh, Matthew

 

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

 

Price, Terry

 

Shannon, Vicki

 

Sloan, Louis

 

Smith, Kara

 

Vacratsis, Demetri

 

Vickers, Wes

 
 

Pour : 33

Contre : 0

Absents : 2

Le document «Proposed Pilot for Public Deputations at Council» est reçu. La présidente parle des paramètres et protocoles pour les représentations publiques aux réunions du conseil de l'Ordre.

On souligne que, si le conseil reçoit un formulaire de députation de la part de membres francophones, les documents seront traduits avant la réunion. Cette procédure sera examinée pendant la période d'essai du projet.

Il est entendu que le personnel affichera l'ordre du jour du conseil dans le site web de l'Ordre après son approbation à la réunion du comité exécutif.

Liz Papadopoulos, présidente du comité exécutif, propose : «Que le conseil approuve les paramètres et protocoles pour le projet pilote de représentation publique aux conseils de l'Ordre, comme énoncé dans le document GC20140327- 13, pièce jointe 1.»

Robert Gagné, appuyé par Marc Dubois, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que les paramètres et protocoles énoncés dans le document GC20140327- 13, pièce jointe 1, soient modifiés en supprimant les mots suivants dans le no 1 en anglais : «conducted in English (business language of Council)» pour se lire comme suit :

1. The pilot will be available for one year, spanning one Annual Meeting of Members and four Council meetings, from the June 2014 through to the March 2015 Council meetings.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

 

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

Dembek, Irene

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Ifedi, Godwin

   

Janicki, Allyn

 

Kavanagh, Matthew

 

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

 

Price, Terry

 

Shannon, Vicki

 

Sloan, Louis

 

Smith, Kara

 

Vacratsis, Demetri

 

Vickers, Wes

 
 

Pour : 33

Contre : 0

Absents : 2


Un vote est pris sur la motion principale modifiée :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve les paramètres et protocoles pour le projet pilote de représentation publique au conseil de l'Ordre, comme énoncé dans le document GC20140327- 13, pièce jointe 1, tel que modifié.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

 

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

Dembek, Irene

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Ifedi, Godwin

   

Janicki, Allyn

 

Kavanagh, Matthew

 

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

 

Price, Terry

 

Shannon, Vicki

 

Sloan, Louis

 

Smith, Kara

 

Vacratsis, Demetri

 

Vickers, Wes

 
 

Pour : 33

Contre : 0

Absents : 2

Peter Lipman assume le rôle de président d'assemblée.

8.2 Comité d'enquête (GC20140327-14)

Le rapport du comité d'enquête est reçu. Le président, Terry Price, le présente et remercie Susan Robertson pour sa participation au comité. En réponse à une question, le président du comité d'enquête souligne que deux réunions par mois des sous‑comités étaient prévues d'ici la fin de l'année.

8.3 Comité de discipline (GC20140327-15)

Le rapport du comité de discipline est reçu. Le président, Robert Gagné, le présente et répond aux questions. Il remercie Agatha Wong, rédactrice de décisions, pour l'aide qu'elle a fournie au comité.

8.4 Comité d'aptitude professionnelle (GC20140327-16)

Le rapport du comité d'aptitude professionnelle est reçu. Le président,
Louis Sloan, le présente et répond aux questions.

8.5 Comité d'appel des inscriptions (GC20140327-17)

Le rapport du comité d'appel des inscriptions est reçu. Le président, Marc Dubois, le présente et répond aux questions.

8.6 Comité des finances (GC20140327-18)

Le rapport du comité des finances est reçu. La présidente, Marie-Louise Chartrand, le présente.

8.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation (GC20140327-19)

Le rapport du comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation est reçu. La présidente, Gale Dores, le présente et remercie Susan Robertson pour sa participation au comité. Elle remercie aussi le personnel d'avoir préparé la table de ressources pédagogiques sur les normes et encourage les membres du conseil à les examiner.

8.8 Comité d'agrément (GC20140327-20)

Le rapport du comité d'agrément est reçu. La vice-présidente, Angela De Palma, le présente et remercie Bill Kirkwood, ancien président du comité, pour son leadership et sa participation au comité.

8.9 Comité d'appel de l'agrément

Aucun rapport n'est présenté.

8.10 Comité des ressources humaines (GC20140327-21)

Le rapport du comité des ressources humaines est présenté. Le président par intérim, Wes Vickers, le présente.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la nomination de Wes Vickers à la présidence du comité des ressources humaines.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

 

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

Dembek, Irene

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

   

Ifedi, Godwin

   

Janicki, Allyn

 

Kavanagh, Matthew

 

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

 

Price, Terry

 

Sloan, Louis

 

Smith, Kara

 

Vacratsis, Demetri

 

Vickers, Wes

 
 

Pour : 33

Contre : 0

Absents : 2

8.11 Comité de rédaction (GC20140327-22)

Le rapport du comité de rédaction est reçu. La présidente, Christine Bellini, le présente.

8.12 Comité des élections (GC20140327-23)

Le rapport du comité des élections est reçu. Le président, Mel Greif, le présente et répond aux questions.

8.13 Comité des mises en candidature (GC20140327-24)

Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. La présidente, Irene Dembek, le présente et remercie Susan Robertson de sa participation au comité.

La présidente confirme que les membres du comité des élections et les présidents des comités ont jusqu'au 28 mars 2014 pour répondre au sondage en ligne sur la création d'un comité de régie du conseil.

8.14 Comité d'assurance de la qualité (GC20140327-25)

Le rapport du comité d'assurance de la qualité est reçu. Le président, Clyde Glasgow, le présente.

9. Correspondance (GC20140327-26-32)

La correspondance qui suit est reçue à titre d'information :

· Lettre de la FEEO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse
(GC20140327-26)

· Lettre de la FEESO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse (GC20140327-27)

· Lettre de l'AEFO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse
(GC20140327-28)

· Lettre de l'OECTA concernant l'augmentation de la cotisation et réponse (GC20140327-29)

· Lettre de la FEO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse
(GC20140327-30)

  • Lettre de démission du conseil de Bill Kirkwood (GC20140327-31)

· Lettre de la présidente de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l'Ontario concernant son rapport «Course Correction: A Renewed Focus on the Ontario College of Teachers» (GC20140327-32)

10. Affaires nouvelles

10.1 Plan stratégique du conseil (GC20140327-33C)

Le plan stratégique de l'Ordre est reçu. La présidente présente le thème, la mission, la vision, les valeurs et les priorités stratégiques du plan.

On souligne que Wes Vickers n'a pas participé à la retraite de deux jours pour élaborer le plan stratégique tenue les 2 et 3 octobre 2013.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que l'objectif et le thème du plan stratégique soit «Solidifier l'autoréglementation».

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

     

Ifedi, Godwin

     

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

     

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Sloan, Louis

   

Smith, Kara

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 31

Contre : 0

Abstention : 1

Absents : 3

10.1.1 Énoncé de mission

Le comité de direction propose : «Que le conseil approuve l'énoncé de mission suivant pour l'Ordre : L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant des normes d'exercice et de déontologie élevées pour ses membres, et en les faisant respecter.»

Allyn Janicki, appuyée par Maria Bouwmeester, propose :

MOTION REJETÉE

Que le conseil approuve que l'énoncé de mission soit modifié par l'ajout du verbe «en documentant» après «en fixant», pour se lire comme suit :

L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant et en documentant des normes d'exercice et de déontologie élevées pour ses membres, et en les faisant respecter.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Bass, Sandy

Achkewich, Stefanie

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Budhwani, Shabnum

Bouwmeester, Maria

Chartrand, Marie-Louise

Janicki, Allyn

Châteauvert, Monique

Linton, Shanlee

De Palma, Angela

Price, Terry

Dores, Gale

Sloan, Louis

Dubois, Marc

Smith, Kara

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

Ifedi, Godwin

Kavanagh, Matthew

Lapalme Arseneault, Monique

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

   
   

Pour : 9

Contre : 18

Abstentions : 4

Absents : 4

Marie Louise Chartrand, appuyée par Angela De Palma, propose :

MOTION REJETÉE

Que le conseil approuve que l'énoncé de mission soit modifié par suppression des mots «pour ses membres», pour se lire comme suit :

L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant des normes d'exercice et de déontologie élevées et en les faisant respecter.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Bernard, Jean-Luc

Achkewich, Stefanie

Chartrand, Marie-Louise

Bass, Sandy

Dubois, Marc

Bellini, Christine

Linton, Shanlee

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

Ifedi, Godwin

Janicki, Allyn

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 4

Contre : 26

Abstention : 1

Absents : 4

Un vote est pris sur la motion principale :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve l'énoncé de mission suivant pour l'Ordre :

L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant des normes d'exercice et de déontologie élevées pour ses membres, et en les faisant respecter.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bouragba, Ahmed

Bass, Sandy

Chartrand, Marie-Louise

Bellini, Christine

Janicki, Allyn

Bernard, Jean-Luc

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

     

Ifedi, Godwin

     

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

     

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 25

Contre : 3

Abstentions : 3

Absents : 4

10.1.2 Vision

On souligne que l'en-tête doit être «Vision» et non «Énoncé de vision».

Le comité de direction propose : «Que le conseil approuve la vision suivante pour l'Ordre : Le public respecte grandement la profession enseignante et les élèves se sentent en sécurité, appuyés et inspirés.»

Ahmed Bouragba, appuyé par Shanlee Linton, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que la vision soit modifiée par substitution en remplaçant le verbe «se sentent» par «sont», pour se lire comme suit :

Le public respecte grandement la profession enseignante et les élèves sont en sécurité, appuyés et inspirés.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

     

Ifedi, Godwin

     

Janicki, Allyn

     

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

     

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Sloan, Louis

   

Smith, Kara

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 31

Contre : 0

Abstention : 1

Absents : 3

Mary Lou Mackie, appuyée par Monika Ferenczy, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que la vision de l'Ordre soit modifiée par l'ajout du verbe «réussir» avant «et sont en sécurité» pour se lire comme suit :

Le public respecte grandement la profession enseignante, et les élèves réussissent et sont en sécurité, appuyés et inspirés.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Bass, Sandy

Achkewich, Stefanie

Bernard, Jean-Luc

Bellini, Christine

De Palma, Angela

Bouragba, Ahmed

Dores, Gale

Bouwmeester, Maria

Dubois, Marc

Budhwani, Shabnum

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Gray, Jacqueline Janicki, Allyn

Ferenczy, Monika

Kavanagh, Matthew

Frenette, Dobi-Dawn

Linton, Shanlee

Glasgow, Clyde

Smith, Kara

Greif, Mel

Vacratsis, Demetri

   

Ifedi, Godwin

   

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Sloan, Louis

   
   

Pour : 16

Contre : 11

Abstentions : 5

Absents : 3

La séance est levée à 17 h.


Procès-verbal de la réunion du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario, tenue les 27 et 28 mars 2014 dans les salles du conseil, au 15e étage du 101, rue Bloor Ouest, Toronto

2e séance : Le 28 mars 2014

Présents : Stefanie Achkewich, EAO; Alexander (Sandy) Bass, EAO;
Christine Bellini, EAO; Jean-Luc Bernard, EAO; Ahmed Bouragba, EAO; Maria Bouwmeester, EAO, (par téléconférence); Shabnum Budhwani; Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Angela De Palma, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO, (vice-président); Elizabeth Edgar-Webkamigad; Monika Ferenczy, EAO; Dobi-Dawn Frenette (par téléconférence); Robert Gagné; Clyde Glasgow; Jacqueline Gray, EAO; Mel Greif; Godwin Ifedi; Allyn Janicki, EAO, (par téléconférence); Matthew Kavanagh, EAO; Monique Lapalme Arseneault; Shanlee Linton, EAO; Myreille Loubert, EAO; Mary Lou Mackie, EAO; Liz Papadopoulos, EAO, (présidente); Terry Price, EAO; Vicki Shannon, EAO; Louis Sloan, EAO; Demetri Vacratsis, EAO; Wes Vickers, EAO; Michael Salvatori, EAO, (registraire)

Absentes : Irene Dembek, EAO; Pauline Smart; Kara Smith, EAO

Présidents

d'assemblée : Peter Lipman, EAO; Lori Lukinuk

Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO, (registraire adjoint); Richard Lewko;
Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO

La séance reprend à 9 h.

Lori Lukinuk assume le rôle de présidente d'assemblée.

10.1.2 Vision (suite)

Shabnum Budhwani, appuyée par Louis Sloan, propose :

MOTION REJETÉE

Que le conseil approuve la modification de la vision par substitution du mot «et» par le mot «quand», pour se lire comme suit :

Le public respecte grandement la profession enseignante quand les élèves réussissent et sont en sécurité, appuyés et inspirés.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Bass, Sandy

Achkewich, Stefanie

Bouragba, Ahmed

Bellini, Christine

Budhwani, Shabnum

Bernard, Jean-Luc

Bouwmeester, Maria

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

   

Ifedi, Godwin

   

Janicki, Allyn

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 3

Contre : 25

Abstentions : 2

Absents : 5

Liz Papadopoulos, appuyée par Christine Bellini, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le point 10.1.2, Vision soit reporté après le point 11, Avis de motion, à l'ordre du jour.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

     

Ifedi, Godwin

     

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

     

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 31

Contre : 0

Abstention : 1

Absents : 3

10.1.3 Valeurs

Le comité de direction propose : «Que le conseil approuve les valeurs suivantes pour l'Ordre : L'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario s'engage à défendre :

  • l'intérêt du public
  • la qualité, l'excellence et le professionnalisme
  • l'honnêteté et l'intégrité
  • la reddition de comptes et la transparence
  • l'efficience, l'efficacité et la responsabilité financière 
  • la durabilité
  • la diversité et l’égalité ainsi que le respect et le travail d’équipe entre les membres du conseil de l’Ordre, le personnel de l’Ordre et les intervenants communautaires, chaque partie respectant le rôle de l’autre.

Mary Lou Mackie, appuyée par Mel Greif, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil modifie les valeurs de l'Ordre par l'ajout d'une nouvelle déclaration, pour se lire comme suit :

  • l'inclusion et le respect de la diversité

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

     

Ifedi, Godwin

     

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

     

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 31

Contre : 0

Abstention : 1

Absents : 3


Un vote est pris sur la motion principale modifiée :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve les valeurs suivantes pour l'Ordre :

L'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario s'engage à défendre:

  • l'intérêt du public
  • la qualité, l'excellence et le professionnalisme
  • l'honnêteté et l'intégrité
  • la reddition de comptes et la transparence
  • l'efficience, l'efficacité et la responsabilité financière 
  • la durabilité
  • l'inclusion et le respect de la diversité
  • la diversité et l’égalité ainsi que le respect et le travail d’équipe entre les membres du conseil de l’Ordre, le personnel de l’Ordre et les intervenants communautaires, chaque partie respectant le rôle de l’autre.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

     

Ifedi, Godwin

     

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

     

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 30

Contre : 0

Abstentions : 2

Absents : 3

10.1.4 Priorités stratégiques

Le comité de direction propose : «Que le conseil établisse les priorités stratégiques suivantes pour l'Ordre :

1. Favoriser la participation des membres au travail de l'Ordre, en particulier les membres non traditionnels, y compris les membres à la retraite, ceux des Premières Nations et les étudiants des facultés d'éducation. Songer à développer une nouvelle catégorie de membres pour les étudiants des facultés d'éducation.

2. Élaborer des stratégies pour faciliter, encourager et faire le suivi du perfectionnement professionnel continu des membres.

3. Concevoir un plan de communication complet et à long terme qui inclut d'autres organismes de réglementation et fait progresser le site web de l'Ordre ainsi que d'autres médias pour :

• informer le public des objectifs et des processus de l'autoréglementation

développer, au sein du public, une appréciation de la valeur de l'autoréglementation

• améliorer la transparence de l'Ordre.

4. Accroître l'efficacité et la responsabilisation du conseil et des comités par :

• le perfectionnement professionnel sur la bonne régie

• la clarification des rôles appropriés des membres du conseil et du personnel

• la simplification et l'amélioration des processus du conseil

• la précision des pratiques des comités, leur examen et leur amélioration

• la mise en œuvre de mesures officielles de responsabilisation

• l'examen périodique par une tierce partie.»

Terry Price, appuyé par Gales Dores, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la modification de la deuxième priorité stratégique par la suppression des termes «encourager et faire le suivi» pour se lire comme suit :

2. Élaborer des stratégies pour faciliter le perfectionnement professionnel continu des membres.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bellini, Christine

Bass, Sandy

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Budhwani, Shabnum

Bouwmeester, Maria

Chartrand, Marie-Louise

De Palma, Angela

Châteauvert, Monique

Dores, Gale

Ferenczy, Monika

Dubois, Marc

Glasgow, Clyde

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ifedi, Godwin

Lapalme Arseneault,

Gagné, Robert
Gray, Jacqueline

Monique

Mackie, Mary Lou

Greif, Mel

Janicki, Allyn

Kavanagh, Matthew

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

     

Papadopoulos, Liz

     

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   

Vickers, Wes

   
   
   

Pour : 21

Contre : 10

Abstention : 1

Absents : 3

Louis Sloan, appuyé par Robert Gagné, propose :

MOTION REJETÉE

Que le conseil approuve que la deuxième priorité stratégique soit supprimée.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Sloan, Louis

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Glasgow, Clyde

Greif, Mel

   

Ifedi, Godwin

   

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 1

Contre : 28

Abstentions : 3

Absents : 3

Marie-Louise Chartrand, appuyée par Jean-Luc Bernard, propose :

MOTION REJETÉE

Que le conseil approuve que la première priorité stratégique soit modifiée par substitution pour se lire comme suit :

1. Favoriser la participation des membres au travail de l'Ordre, en particulier les membres non traditionnels, y compris les membres à la retraite.

Vote par appel nominal:

Pour

Contre

   

Bernard, Jean-Luc

Achkewich, Stefanie

Chartrand, Marie-Louise

Bass, Sandy

De Palma, Angela

Bellini, Christine

Dubois, Marc

Bouragba, Ahmed

Bouwmeester, Maria

Châteauvert, Monique

Dores, Gale

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

   

Ifedi, Godwin

   

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

   

Loubert, Myreille

   

Mackie, Mary Lou

   

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 4

Contre : 24

Abstentions : 3

Absents : 4

Liz Papadopoulos, appuyée par Marie-Louise Chartrand, propose : «Que le conseil approuve la première priorité stratégique en la modifiant par substitution comme suit :

1. Encourager davantage de membres à participer au travail de l’Ordre, particulièrement les membres non traditionnels, y compris les enseignantes et enseignants à la retraite, les Premières Nations, les Métis et les Inuits

On s'entend pour supprimer le mot «the» devant «First Nations» en anglais.

Un vote est pris sur la motion principale modifiée :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la première priorité stratégique par substitution pour qu'elle se lise comme suit :

  1. Encourager davantage de membres à participer au travail de l’Ordre, particulièrement les membres non traditionnels, y compris les enseignantes et enseignants à la retraite, les Premières Nations, les Métis et les Inuits

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bernard, Jean-Luc

Bouwmeester, Maria

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

Ifedi, Godwin

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 28

Contre : 0

Abstentions : 2

Absents : 5

Peter Lipman assume le rôle de président d'assemblée.

Un vote est pris sur la motion principale modifiée :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil établisse les priorités stratégiques suivantes pour l'Ordre :

1. Encourager davantage de membres à participer au travail de l’Ordre, particulièrement les membres non traditionnels, y compris les enseignantes et enseignants à la retraite, les Premières Nations, les Métis et les Inuits.

2. Élaborer des stratégies pour faciliter le perfectionnement professionnel continu des membres.

3. Établir un plan de communication à long terme complet comprenant d’autres organismes de réglementation par l’entremise du site web de l’Ordre et d’autres véhicules de communication pour :

• informer le public des objectifs et des processus de l'autoréglementation

développer, parmi les membres du public, une appréciation de la valeur de l'autoréglementation

• améliorer la transparence de l'Ordre.

4. Accroître l'efficacité et le processus de reddition de comptes du conseil et des comités par :

• le perfectionnement professionnel sur la bonne régie

• la clarification des rôles appropriés des membres du conseil et du personnel

• la simplification et l'amélioration des processus du conseil

• le recensement, l’examen et l’amélioration des pratiques des comités

• la mise en œuvre de mesures officielles pour veiller à la reddition de comptes

la sollicitation de tierces parties pour mener des examens périodiques.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Mackie, Mary Lou

Bass, Sandy

Vacratsis, Demetri

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

Ifedi, Godwin

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   
   

Pour : 28

Contre : 2

Abstention : 1

Absents : 4

On souligne que les priorités stratégiques n'ont pas d'ordre préférentiel.

10.1.5 Plan stratégique - Mise en œuvre

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que le plan d'action et l'échéancier pour la mise en œuvre du plan stratégique soient rédigés aux fins d'examen par le conseil à la réunion de juin 2014.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Mackie, Mary Lou

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Greif, Mel

Ifedi, Godwin

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 29

Contre : 1

Abstention : 1

Absents : 4

12. Avis de motion

Les avis de motion suivants sont incorporés au procès-verbal aux fins d'un examen à la prochaine réunion du conseil les 12 et 13 juin 2014 :

12.1 Règlements administratifs - Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité exécutif concernant les postes vacants au sein d'un comité (articles 6 et 7) (GC20140327-35)

Voir point 8.13 comité des mises en candidature (page 10).

Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :

Que le conseil approuve :

1. Que les points 6.07 f) et g) des Règlements administratifs de l'Ordre soient modifiés par suppression.

2. Que l'article 7.09 des Règlements administratifs de l'Ordre soit modifié en enlevant les références au comité des mises en candidature pour se lire comme suit :

7.09 Au plus tard dix jours après avoir appris qu'il est survenu une vacance au sein d'un comité prévu par la loi, réglementaire, permanent, spécial ou ad hoc, le registraire prend les mesures suivantes :

a) il avise les membres du comité des mises en candidature et du comité exécutif de la vacance

b) il fournit aux membres du comité des mises en candidature et du comité exécutif les renseignements dont ils ont besoin pour pouvoir combler la vacance

c) il attire l'attention du comité des mises en candidature et du comité exécutif sur son obligation d'agir avec célérité aux termes du présent article

d) rien n'empêche les membres du comité des mises en candidature de se présenter à un poste vacant dans un comité, quel qu'il soit.

13. Affaires nouvelles (suite)

13.1 Plan stratégique du conseil (GC20140327-33C) (suite)

13.1.2 Vision (suite)

Liz Papadopoulos, appuyée par Marc Dubois, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil entame une discussion informelle d'au plus 30 minutes pour discuter de la vision de l'Ordre.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Bernard, Jean-Luc

Bouragba, Ahmed

Budhwani, Shabnum

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Gray, Jacqueline

Ifedi, Godwin

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Lapalme Arseneault, Monique

   

Linton, Shanlee

     

Loubert, Myreille

     

Mackie, Mary Lou

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vacratsis, Demetri

   
   

Pour : 29

Contre : 0

Abstentions : 2

Absents : 4

À 11 h 10, le conseil entame une discussion informelle sur la vision de l'Ordre. La discussion se termine à 11 h 40.

On s'entend que Marie-Louise Chartrand (en tant que membre du comité de direction) remplacera Bill Kirkwood au sein du comité des processus de planification stratégique.

Liz Papadopoulos, appuyée par Marc Dubois, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil renvoie la motion de la vision de l'Ordre au comité ad hoc sur la planification stratégique afin de recueillir les commentaires des membres du conseil et de présenter des suggestions à la réunion du conseil des 12 et 13 juin 2014.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

   

Achkewich, Stefanie

Bernard, Jean-Luc

Bass, Sandy

Bellini, Christine

Lapalme Arseneault, Monique

Bouragba, Ahmed

Loubert, Myreille

Bouwmeester, Maria

Mackie, Mary Lou

Budhwani, Shabnum

Vacratsis, Demetri

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

De Palma, Angela

Dores, Gale

Dubois, Marc

Edgar-Webkamigad, Elizabeth

Ferenczy, Monika

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Greif, Mel

Ifedi, Godwin

Janicki, Allyn

   

Kavanagh, Matthew

   

Linton, Shanlee

     

Papadopoulos, Liz

   

Price, Terry

   

Shannon, Vicki

   

Sloan, Louis

   

Vickers, Wes

   
   

Pour : 26

Contre : 5

Abstentions : 0

Absents : 4

14. Prochaines réunions du conseil

· Assemblée annuelle des membres, le 12 juin 2014

  • Les 12 et 13 juin 2014

15. Clôture de la séance

La présidente rappelle aux membres que la première représentation publique dans le cadre du projet pilote sera permise à la réunion du conseil des 12 et 13 juin 2014.

Marie-Louise Chartrand invite les membres à participer à la soirée vins et fromages organisée pour financer le programme de bourses le 11 juin 2014.

La séance est levée à 11 h 45.

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1 / TÉL. : 416.961.8800 / Sans frais en Ontario : 1.888.534.2222 / TÉLÉC. : 416.961.8822 / info@oeeo.ca

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