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Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, tenue les 8 et 9 décembre 2011 dans les salles du conseil 1 et 2, au 101, rue Bloor Ouest, 12e étage, Toronto

Table des matiéres

1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbal

5. Questions nouvelles

6. Rapport du registraire

7. Rapport de la présidente

8. Rapports des comités

9. Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph-W.-Atkinson

10. Rapports des comités (suite)

11. Correspondance

12. Affaires nouvelles

13. Avis de motion

14. Prochaines réunions du conseil

15. Clôture de la séance

1re séance : Le jeudi 8 décembre 2011

Présents : Danny Anckle; Alexander (Sandy) Bass, EAO; Shabnum Budhwani; Carlo Cappello, EAO; Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Rebecca Coulter, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO; Martha Dutrizac, EAO; Monika Ferenczy, EAO; Nick Forte, EAO; Dobi-Dawn Frenette; Clyde Glasgow; Mel Greif; Garry Humphreys; Allyn Janicki, EAO; Annilee Jarvis, EAO; Bill Kirkwood; Clint Lovell, EAO; Darlene Mead, EAO; Liz Papadopoulos, EAO (présidente); Ruth Ann Penny, EAO (vice-présidente); Terry Price, EAO; Tanya Roberts, EAO; Susan Robertson; Robert Ryan, EAO; Mara Torcaso, EAO; Pauline Smart; Henry Tyndorf, EAO; Hanno Weinberger, EAO; Sharon Young Kipp, EAO; Michael Salvatori, EAO (registraire)

Absents : Irene Dembek, EAO; Dean Favero, EAO; Robert Gagné

Présidents d’assemblée : Peter Lipman, EAO; Douglas McCarthy

Invités : Joseph W. Atkinson, EAO (à partir de 15 h 45); Courtney Leigh Edwards et son invité (à partir de 15 h 45)

Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO (registraire adjoint); Richard Lewko; Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO

1. Ouverture de la séance/Mot de bienvenue

Le président d’assemblée, Peter Lipman, souhaite la bienvenue aux participantes et participants, et ouvre la séance à 13 h 05.

La présidente accueille et présente au conseil Monika Ferenczy, la nouvelle représentante pour le poste Conseils publics de langue française — élémentaire et secondaire.

Le président d’assemblée mentionne les documents devant être distribués.

On souligne que Ruth Ann Penny et Mel Greif formeront le comité de direction.

2. Ordre du jour (GC20111208-126, révisé)

Le comité de direction comvient de modifier l’ordre du jour pour y indiquer que la pause sera à 14 h 45 au lieu de 15 h 15.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil adopte l’ordre du jour modifié de la réunion des 8 et 9 décembre 2011.

3. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

4. Procès-verbal

4.1 Réunion des 3 et 4 octobre 2011 (GC20111208-127)

On souligne les corrections suivantes :

Le paragraphe sur les nominations aux comités sera présenté avec le rapport du comité exécutif (point 8.1) et non avec le rapport du registraire (point 7.1).

On souligne aussi que, sous le point 8.1, les mots «pourraient être identifiés comme provenant de francophones parce puisqu’elles étaient rédigées en français» devraient remplacer les mots «provenaient de francophones puisqu’elles étaient rédigées en français».

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le procès-verbal de la réunion du conseil des 3 et 4 octobre 2011 soit approuvé tel que modifié.

5. Questions nouvelles

5.1 Établissement de deux nouvelles bourses ou récompenses (GC20111208-129)

À sa réunion d’octobre, le conseil a soumis des motions concernant l’établissement de deux nouvelles bourses ou récompenses au comité exécutif pour qu’il les examine plus en détails et en fasse rapport à la réunion du conseil des 8 et 9 décembre 2011. La présidente rapporte que le sous-comité des bourses se rencontrerait de nouveau et ferait rapport au comité exécutif et au conseil à leur réunion respective de mars 2012. Elle souligne que Mel Greif a été nommé au sous-comité en remplacement de John Tucker.

5.2 Représentation des Premières Nations, des Métis et des Inuits et/ou de la communauté francophone au conseil (membres supplémentaires) (GC20111208-130)

Le registraire souligne que, à sa réunion du 31 mars 2011, le conseil avait soumis les motions relatives à la représentation des Premières Nations, des Métis et des Inuits et/ou de la communauté francophone au conseil (membres supplémentaires) aux comités des finances, des mises en candidature et des élections, pour qu’on en tienne compte à la réunion du conseil de décembre 2011.

Une très longue discussion s’ensuit sur les avantages que la ministre nomme un représentant des Premières Nations, des Métis et des Inuits au conseil.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil demande à la ministre de l’Éducation d’approuver une modification réglementaire pour que l’un des 14 postes actuels nommés au conseil soit désigné pour un membre des Premières Nations, des Métis et des Inuits.

Le comité de direction propose :

MOTION REJETÉE

Que le conseil demande à la ministre de l’Éducation d’approuver une modification à la Loi sur l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario en y ajoutant un poste élu supplémentaire pour représenter le système scolaire public de langue française.

5.3 Modification proposée au Règlement de l’Ontario 345/96, Nominations au conseil, concernant la nomination des membres francophones au conseil (GC20111208-131)

Le registraire souligne qu’à la réunion du 31 mars 2011, le conseil avait soumis la motion sur la recommandation de modifier le Règlement de l’Ontario 345/96, Nominations au conseil, aux comités des mises en candidature et des élections pour en tenir compte à la réunion du conseil de décembre 2011.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil recommande que les paragraphes 1 (2) et (3) du Règlement de l’Ontario 345/96, Nominations au conseil, soient modifiés en remplaçant les mots «deux membres francophones» par les mots «trois membres francophones», pour qu’ils se lisent comme suit :

1. (2) Le lieutenant-gouverneur en conseil veille à la nomination d’au moins trois membres francophones aux termes de l’alinéa 4 (2) (b).

(3) Nonobstant le paragraphe (2), s’il y a moins de trois membres francophones au conseil le jour de l’entrée en vigueur du paragraphe, le lieutenant-gouverneur en conseil nomme des membres francophones au conseil lorsqu’un siège devient vacant après cette date et jusqu’à ce que les modalités du paragraphe (2) soient respectées.

(c’est nous qui soulignons)

6. Rapport du registraire

6.1 Rapport (GC20111208-132)

Le rapport du registraire est reçu. Le registraire fait une mise à jour sur les progrès accomplis quant à l’examen indépendant mené par Patrick LeSage. Le registraire souligne que le personnel a donné plus de 30 000 $ en dons à Centraide. Il rappelle aux membres du conseil que la date limite pour soumettre les candidatures au conseil est le 9 décembre et que la liste définitive des candidates et candidats sera affichée dans le site web de l’Ordre le 11 janvier 2012. Il parle des priorités stratégiques de l’Ordre pour 2011. Il fait aussi le survol des statistiques organisationnelles et des renseignements sur les plaintes déposées présentées à la réunion du conseil des 3 et 4 octobre 2011.

6.2 Rapport financier — Le 31 octobre 2011 (GC20111208-133)

Le rapport financier de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario au 31 octobre 2011 est reçu. Le registraire adjoint, Joe Jamieson, présente le rapport.

Douglas McCarthy assume les fonctions de président d’assemblée.

7. Rapport de la présidente

7.1 Rapport (GC20111208-134)

Le rapport de la présidente est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, présente le rapport et souligne que la ministre de l’Éducation, Laurel Broten, a été invitée à s’adresser au conseil à sa réunion de décembre 2011, mais n’est pas disponible pour les dates de la réunion.

8. Rapports des comités

8.1 Comité exécutif (GC20111208-135)

Le rapport du comité exécutif est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, présente le rapport.

Elle souligne que le comité vient tout juste de se rencontrer avant la réunion du conseil pour confirmer les nominations aux comités.

8.2 Comité d’enquête (GC20111208-136)

Le rapport du comité d’enquête est reçu. Le président, Nick Forte, présente le rapport et répond aux questions.

8.3 Comité de discipline (GC20111208-137)

Le rapport du comité de discipline est reçu. La présidente, Darlene Mead, présente le rapport.

8.4 Comité d’aptitude professionnelle (GC20111208-138)

Le rapport du comité d’aptitude professionnelle est reçu. Le président, Hanno Weinberger, présente le rapport.

8.5 Comité d’appel des inscriptions

Aucun rapport n’est présenté.

8.6 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (GC20111208-142)

Le rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation est reçu. La présidente, Sharon Young Kipp, présente le rapport.

8.7 Comité d’agrément (GC20111208-143)

Le rapport du comité d’agrément est reçu. La présidente, Ruth Ann Penny, présente le rapport.

8.8 Comité d’appel de l’agrément (GC20111208-144)

Le rapport du comité d’appel de l’agrément est reçu. La vice-présidente, Susan Robertson, présente le rapport. Elle souhaite la bienvenue à Terry Price au sein du comité et souligne le travail que John Tucker a accompli pour le comité.

8.9 Comité des ressources humaines (GC20111208-145)

Le rapport du comité des ressources humaines est reçu. Le président, Mel Greif, présente le rapport. Il souligne que le comité avait recommandé d’ajouter un poste d’adjoint à la traduction à temps plein en 2012.

8.10 Comité de rédaction (GC20111208-146)

Le rapport du comité de rédaction est reçu. La présidente, Annilee Jarvis, présente le rapport. Elle souhaite la bienvenue à Bill Kirkwood au sein du comité. Elle souligne que la nomination au conseil de Monika Ferenczy a été présentée dans le numéro de décembre de Pour parler profession / Professionally Speaking.

8.11 Comité des élections

Aucun rapport n’est présenté.

8.12 Comité des mises en candidature (GC20111208-147)

Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. Le président, Danny Anckle, présente le rapport.

Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil nomme Darlene Mead, EAO, présidente du comité de discipline.

Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil nomme Darlene Mead, EAO, membre du comité exécutif.

Danny Anckle, président du comité des mises en candidature, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil nomme Pauline Smart (membre nommée) membre du comité exécutif.

9. Bourse d’excellence en formation à l’enseignement Joseph-W.-Atkinson

(Point à heure fixe : le jeudi 8 décembre 2011 à 15 h 45)

La présidente, Liz Papadopoulos, souhaite la bienvenue à l’ancien registraire, Joe Atkinson, ainsi qu’à la nouvelle récipiendaire, Courtney Leigh Edwards et à son invité à la réunion du conseil.

La présidente souligne que la bourse Joseph-W.-Atkinson, nommée en l’honneur du deuxième registraire de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, accorde 2 000 $ à une étudiante ou à un étudiant inscrit à un programme consécutif ou à la dernière année d’un programme concurrent ayant un rendement exceptionnel dans ses études et un engagement exemplaire auprès de la communauté. Elle indique que l’objectif de la bourse est de soutenir l’excellence en matière de formation en enseignement.

Joseph W. (Joe) Atkinson souligne les réalisations de la neuvième récipiendaire de la bourse, Courtney Leigh Edwards, étudiante en enseignement à l’Université d’Ottawa. Il lui remet ensuite la bourse Joseph-W.-Atkinson 2011-2012.

Courtney Leigh Edwards s’adresse aux membres du conseil et les remercie de lui avoir décerné cette bourse.

La séance est levée à 16 h.

2e séance : Le 9 décembre 2011

Présents : Danny Anckle; Alexander (Sandy) Bass, EAO; Shabnum Budhwani; Carlo Cappello, EAO; Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Rebecca Coulter, EAO; Irene Dembek, EAO (par téléconférence); Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO; Martha Dutrizac, EAO; Monika Ferenczy, EAO; Nick Forte, EAO; Dobi-Dawn Frenette; Robert Gagné (par téléconférence); Clyde Glasgow; Mel Greif; Garry Humphreys; Allyn Janicki, EAO; Annilee Jarvis, EAO; Bill Kirkwood; Clint Lovell, EAO; Darlene Mead, EAO; Liz Papadopoulos, EAO (présidente); Ruth Ann Penny, EAO (vice­présidente); Terry Price, EAO; Tanya Roberts, EAO; Susan Robertson; Robert Ryan, EAO; Mara Torcaso, EAO; Pauline Smart; Henry Tyndorf, EAO; Hanno Weinberger, EAO; Sharon Young Kipp, EAO; Michael Salvatori, EAO (registraire)

Absent : Dean Favero, EAO

Présidents d’assemblée : Peter Lipman, EAO; Douglas McCarthy

Personnel : Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO (registraire adjoint); Michael Kaptein; Richard Lewko; Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO

La réunion reprend à 9 h 05.

Peter Lipman assume les fonctions de président d’assemblée. Il souligne qu’étant donné que deux membres du conseil participent à la réunion par téléconférence, on votera par appel nominal.

10. Rapports des comités (suite)

10.1 Comité des finances (GC20111208-140) (Point à heure fixe : le vendredi 9 décembre à 9 h 05)

10.1.1 Rapport

Le rapport du comité des finances est reçu. La vice-présidente, Darlene Mead, présente le rapport. On souligne qu’à la page 2 du rapport, on devrait lire 134 $ et non 135 $.

10.1.2 Budget de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour 2012 (GC20111208-141)

Le registraire adjoint, Joe Jamieson, et le contrôleur, Michael Kaptein, passent en revue, page par page, le budget de 2012 avec les membres du conseil. On souligne que le budget d’une année est fondé sur une cotisation annuelle fixée pour trois ans. Le registraire adjoint et le contrôleur répondent aux questions après la présentation de chaque page.

Le registraire se charge de transmettre régulièrement plus des renseignements dans son rapport sur la façon dont la composante des services en français a été intégrée à l’ensemble de l’Ordre.

Douglas McCarthy assume les fonctions de président d’assemblée.

Darlene Mead, vice-présidente du comité des finances, propose :

«Que le conseil approuve la budget de 2012, tel que présenté, avec une cotisation annuelle fixée pour trois ans à 138 $, à partir du 1er janvier 2012».

Alexander (Sandy) Bass, appuyé par Marie-Louise Chartrand, propose : «Que le conseil modifie la motion en supprimant les mots “fixée pour trois ans à 138 $, à partir du 1er janvier 2012” et en les remplaçant par “fixée pour un an à 134 $, à partir du 1er janvier 2012”.»

Le président d’assemblée souligne que la modification a trait à la cotisation annuelle et non au budget de 2012. Il demande que la motion soit divisée. On consent à l’unanimité de diviser la motion.

Une discussion suit sur la modification de la motion.

Carlo Capello, appuyé par Henry Tyndorf, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que l’on passe au vote sur la question de la modification de la motion concernant la cotisation annuelle.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Anckle, Danny

Bass, Sandy, EAO

Budhwani, Shabnum

Coulter, Rebecca, EAO

Cappello, Carlo, EAO

Dubois, Marc, EAO

Chartrand, Marie-Louise

Lovell, Clint, EAO

Châteauvert, Monique

Mead, Darlene, EAO

Dembek, Irene, EAO

Papadopoulos, Liz, EAO

Dores, Gale, EAO

Price, Terry, EAO

Dutrizac, Martha, EAO

Torcaso, Mara, EAO

Ferenczy, Monika, EAO

Forte, Nick, EAO

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Greif, Mel

Humphreys, Garry

Janicki, Allyn, EAO

Jarvis, Annilee, EAO

Kirkwood, Bill

Penny, Ruth Ann, EAO

Roberts, Tanya, EAO

Robertson, Susan

Ryan, Robert, EAO

Smart, Pauline

Tyndorf, Henry, EAO

Weinberger, Hanno, EAO

Young Kipp, Sharon, EAO

Pour : 26

Contre : 8

Absent : 1

Un vote est pris sur la motion modifiée :

MOTION REJETÉE

«Que le conseil approuve que la cotisation annuelle soit fixée pour un an à 134 $, à compter du 1er janvier 2012.»

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Bass, Sandy, EAO

Anckle, Danny

Budhwani, Shabnum

Cappello, Carlo, EAO

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

Coulter, Rebecca, EAO

Dembek, Irene, EAO

Dores, Gale, EAO

Dutrizac, Martha, EAO

Dubois, Marc, EAO

Ferenczy, Monika, EAO

Janicki, Allyn, EAO

Forte, Nick, EAO

Jarvis, Annilee, EAO

Frenette, Dobi-Dawn

Lovell, Clint, EAO

Gagné, Robert

Mead, Darlene, EAO

Glasgow, Clyde

Price, Terry, EAO

Greif, Mel

Ryan, Robert, EAO

Humphreys, Garry

Torcaso, Mara, EAO

Kirkwood, Bill

Papadopoulos, Liz, EAO

Penny, Ruth Ann, EAO

Roberts, Tanya, EAO

Robertson, Susan

Smart, Pauline

Tyndorf, Henry, EAO

Weinberger, Hanno, EAO

Young Kipp, Sharon, EAO

Pour : 13

Contre : 21

Absent : 1

Un vote est pris sur la motion modifiée :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que la cotisation annuelle soit fixée à 138 $ pour trois ans, à compter du 1er janvier 2012.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Anckle, Danny

Bass, Sandy, EAO

Budhwani, Shabnum

Coulter, Rebecca, EAO

Cappello, Carlo, EAO

Dores, Gale, EAO

Chartrand, Marie-Louise

Dubois, Marc, EAO

Châteauvert, Monique

Janicki, Allyn, EAO

Dembek, Irene , EAO

Jarvis, Annilee, EAO

Dutrizac, Martha, EAO

Lovell, Clint, EAO

Ferenczy, Monika, EAO

Mead, Darlene, EAO

Forte, Nick, EAO

Price, Terry, EAO

Frenette, Dobi-Dawn

Ryan, Robert, EAO

Gagné, Robert

Torcaso, Mara, EAO

Glasgow, Clyde

Greif, Mel

Humphreys, Garry

Kirkwood, Bill

Papadopoulos, Liz, EAO

Penny, Ruth Ann, EAO

Roberts, Tanya, EAO

Robertson, Susan

Smart, Pauline

Tyndorf, Henry, EAO

Weinberger, Hanno, EAO

Young Kipp, Sharon, EAO

Pour : 23

Contre : 11

Absent : 1

Darlene Mead, vice-présidente du comité des finances, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le budget de 2012 tel que présenté dans le document GC20111208-141.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Anckle, Danny

Bass, Sandy, EAO

Budhwani, Shabnum

Cappello, Carlo, EAO

Châteauvert, Monique

Coulter, Rebecca, EAO

Dembek, Irene, EAO

Dores, Gale, EAO

Dubois, Marc, EAO

Dutrizac, Martha, EAO

Ferenczy, Monika, EAO

Forte, Nick, EAO

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Greif, Mel

Humphreys, Garry

Janicki, Allyn, EAO

Jarvis, Annilee, EAO

Kirkwood, Bill

Lovell, Clint, EAO

Mead, Darlene, EAO

Papadopoulos, Liz, EAO

Penny, Ruth Ann, EAO

Price, Terry, EAO

Roberts, Tanya, EAO

Robertson, Susan

Ryan, Robert, EAO

Smart, Pauline

Torcaso, Mara, EAO

Tyndorf, Henry, EAO

Weinberger, Hanno, EAO

Young Kipp, Sharon, EAO

Pour : 33

Contre : 0

Abstention : 1 Absent : 1

Darlene Mead remercie John Tucker pour le travail qu’il a accompli dans la planification du budget. Elle remercie aussi le registraire adjoint et le contrôleur pour leur appui concernant le processus budgétaire.

La présidente, Liz Papadopoulos, remercie Darlene Mead pour le rôle qu’elle joue au sein du comité.

10.2 Comité d’assurance de la qualité

Aucun rapport n’est présenté.

11. Correspondance (GC20111208-148, -149, 150)

La correspondance qui suit est reçue à titre d’information :

  • Lettre de félicitations et d’invitation à s’adresser au conseil à la nouvelle ministre de l’Éducation, Laurel Broten (GC20111208-148)
  • Lettre à la Thames Valley Education Foundation concernant Donation to Learn to Read Fund en l’honneur de Bill Bryce et réponse (GC20111208-149)
  • Lettre à la ministre de l’Éducation concernant le rajustement de l’indemnité quotidienne (GC20111208-150)

12. Affaires nouvelles

12.1 Modifications d’ordre administratif proposées aux règlements de l’Ordre — (que le Règ. 176/10 remplace le Règ. 184/97) (GC20111208-151)

Le registraire souligne que le Règlement 176/10 a remplacé le Règlement 184/97. Il conseille de modifier les paragraphes 23.12 et 23.13 de l’article 23 — Autres droits et pénalités afin de refléter cette modification dans les règlements administratifs de l’Ordre.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve la modification de l’article 23 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario en y remplaçant les mots «Règlement 184/97» par les mots «Règlement 176/10», pour qu’il se lise comme suit :

23.12 Les droits de renouvellement de l’agrément d’un cours menant à une qualification additionnelle paraissant au Règlement 176/10, y compris le programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école et le programme menant à la qualification d’agente ou d’agent de supervision, sont fixés à 99,06 $.

23.13 Les droits de renouvellement de l’agrément d’un cours menant à une qualification additionnelle paraissant au Règlement 176/10, y compris le programme menant à la qualification de directrice ou de directeur d’école et le programme menant à la qualification d’agente ou d’agent de supervision, sont fixés à 99,06 $.

Vote par appel nominal :

Pour

Contre

Anckle, Danny

Bass, Sandy, EAO

Budhwani, Shabnum

Cappello, Carlo, EAO

Chartrand, Marie-Louise

Châteauvert, Monique

Coulter, Rebecca, EAO

Dembek, Irene , EAO

Dores, Gale, EAO

Dubois, Marc, EAO

Dutrizac, Martha, EAO

Ferenczy, Monika, EAO

Forte, Nick, EAO

Frenette, Dobi-Dawn

Gagné, Robert

Glasgow, Clyde

Greif, Mel

Humphreys, Garry

Janicki, Allyn, EAO

Jarvis, Annilee , EAO

Kirkwood, Bill

Lovell, Clint, EAO

Mead, Darlene, EAO

Papadopoulos, Liz, EAO

Penny, Ruth Ann, EAO

Price, Terry, EAO

Roberts, Tanya, EAO

Robertson, Susan

Ryan, Robert, EAO

Smart, Pauline

Torcaso, Mara, EAO

Tyndorf, Henry, EAO

Weinberger, Hanno, EAO

Young Kipp, Sharon, EAO

Pour : 34

Contre : 0

Absent : 1

12.2 Organismes de réglementation — Écarts des lignes budgétaires (GC20111208-152)

On s’entend pour reporter le point suivant à la réunion du conseil des 29 et 30 mars 2012 :

Que le personnel détermine par des recherches sur des organismes similaires la procédure par laquelle les conseils de ces organismes signalent et approuvent les variations de la droite de budget. Les résultats de ces recherches seront présentés au comité des finances aux fins d’un examen et à la réunion du conseil de 2012 aux fins d’une décision.

13. Avis de motion

L’avis de motion suivant est incorporé au procès-verbal aux fins d’examen à la réunion extraordinaire du conseil, le 9 décembre 2011.

13.1 Règlements administratifs de l’Ordre — Modification à l’article 21 — Cotisation annuelle (GC20111208-153)

Le comité de direction propose :

Que le conseil approuve la modification des paragraphes 21.04 a) et b) en remplaçant «120 $» et «2009» par «138 $» et «2012», pour qu’ils se lisent comme suit :

21.04 La cotisation annuelle est fixée à :

  1. 138 $ pour 2012
  2. 138 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par une modification des présents règlements administratifs.

13.2 Processus d’orientation pour le 6e conseil

L’avis de motion suivant est incorporé au procès-verbal aux fins d’examen à la réunion du conseil des 29 et 30 mars 2012.

Sharon Young Kipp, appuyée par Nick Forte, propose :

Que le conseil approuve que le comité exécutif, en partenariat avec le registraire, passe en revue le processus d’orientation pour le 6e conseil.

14. Prochaines réunions du conseil

  • Les 29 et 30 mars 2012

15. Clôture de la séance

La séance est levée à 11 h 50.

Liz Papadopoulos, EAO, présidente

Michael Salvatori, EAO, registraire

Date

Date

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