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Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue les 11 et 12 décembre 2008 dans les salles du conseil, 6e étage, 121, rue Bloor Est, Toronto

Table des matières

1. Mot de bienvenue / Ouverture de la séance

2. Ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

5. Questions nouvelles

6. Rapport du registrateur

7. Rapport du président

8. Rapports des comités

9. Bourse Joseph W. Atkinson

10. Rapports des comités (suite)

11. Correspondance

12. Questions nouvelles

13. Avis de motion

14. Prochaines réunions du conseil

15. Clôture de la séance

Session 1 : Le jeudi 11 décembre 2008

Présents : Danny Anckle, Madhu Bhardwaj, Paul Brazeau, Tammy Bush, Don Cattani (président), Monique Châteauvert, Brian Doubleday, Cynthia Farrar, Dean Favero, Laura Featherstone, Rosemary Fontaine, Nick Forte, Helen Fox, E. Clyde Glasgow, Mel Greif, Brent Hamelin, Gordon Hough, Garry Humphreys, Annilee Jarvis (vice-présidente), Peter Joong, Bill Kirkwood, Anne Marie Levesque, Bill Matheson, Alison Morawek, Heather Nagy, Jacques Pavesi, Ruth Ann Penny (jusqu’à 14 h 45), Tanya Roberts, Susan Robertson, Pauline Smart, Jacques Tremblay, John Tucker, Henry Tyndorf, Hanno Weinberger (jusqu’à 14 h 45), Sharon Young Kipp, Brian P. McGowan (registrateur)

Absent : Gabrielle Blais

Présidents d’assemblée : Douglas McCarthy, Peter Lipman

Invités : Joseph W. Atkinson (à partir de 16 h 45), Valerie Hathaway-Warner (à partir de 16 h 45)

Personnel : Margaret Aubé, Kim Bauer, Francine Dutrisac, Myrtle Herzenberg, Joe Jamieson, Richard Lewko, Michelle Longlade, Charlie Morrison, Katherin Platt, Lise Roy-Kolbusz (registrateure adjointe), Linda Zaks-Walker

1. Mot de bienvenue / Ouverture de la séance

Le président d’assemblée, Peter Lipman, souhaite la bienvenue aux participantes et participants, et ouvre la séance à 13 h 05.

Le président d’assemblée mentionne les documents devant être distribués.

On indique que le comité de direction est formé d’Annilee Jarvis et de John Tucker.

2. Ordre du jour (GC20081211-204)

Il a été entendu de retirer les points suivants de l’ordre du jour :

  • Point 10.3 Révision du comité ad hoc relativement aux ressources et aux activités de l’Ordre sous la rubrique Questions nouvelles de l’ordre du jour
  • Point 10.4 Lettres de permission

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil adopte l’ordre du jour modifié de la réunion des 11 et 12 décembre 2008.

3. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est déclaré.

4. Procès-verbaux

4.1 Réunion des 25 et 26 septembre 2008 (GC20081211-205)

On signale que la désignation, ministre de l’Éducation, doit précéder le nom de Kathleen Wynne à la page 1 [de la version anglaise] du procès-verbal et que l’on devrait lire «educated» et non «education» à la page 4 du procès-verbal [anglais], sous la rubrique Rapport du registrateur.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le procès-verbal corrigé de la réunion des 25 et 25 septembre 2008.

4.2 Réunion extraordinaire du 26 septembre 2008 (GC20081211-207)

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2008.

4.3 Réunion extraordinaire du 7 novembre 2008 (GC20081211-209)

On signale que Gabrielle Blais n’était pas présente à cette réunion.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le procès-verbal corrigé de la réunion du 7 novembre 2008.

4.4 Réunion extraordinaire (séance à huis clos) du 7 novembre 2008 (GC20081211-211C)

On signale que Gabrielle Blais n’était pas présente à cette réunion.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve le procès-verbal corrigé de la réunion du 7 novembre 2008.

5. Questions nouvelles

5.1 Mandat de l’Ordre (GC20081211-212)

Le rapport concernant le mandat de l’Ordre est reçu. Le registrateur le présente et répond aux questions. Il précise que le mandat n’est pas statique mais qu’il évolue en fonction du contexte et que l’Ordre a toujours l’obligation de servir et de protéger l’intérêt du public dans la poursuite de ses objets; cela n’a pas changé depuis sa fondation. Il mentionne les six facteurs importants qui ont eu des répercussions sur la réalisation du mandat de l’Ordre :

  • Responsabilités en matière de réglementation
  • Obligations administratives
  • Curriculum et politiques en matière d’éducation
  • Autoréglementation professionnelle
  • Évolution sociale et démographique
  • Mobilité de la main-d’œuvre.

Le registrateur remercie Jacquie Lord, analyste, Recherche et politique, pour le travail accompli dans le cadre du rapport sur le mandat de l’Ordre.

6. Rapport du registrateur

6.1 Rapport (GC20081211-213)

Le rapport du registrateur est reçu. Le registrateur, Brian P. McGowan, le présente et répond aux questions.

Il signale la tenue d’un séminaire en ligne pour fournir des renseignements sur les modifications du Règlement 184/97 concernant les qualifications des agentes et agents de supervision. Il ajoute qu’il s’agit d’un moyen efficace et peu onéreux de communiquer avec les partenaires en éducation.

Le registrateur avise les membres du conseil qu’un nouveau contrôleur se joindra au personnel en début d’année.

6.1.1 Rapport «Ontario’s Aboriginal Population and Education Context: An Overview» (GC20081211-213, pièce jointe 1)

On note que le rapport «Ontario’s Aboriginal Population and Education Context: An Overview» a été présenté à la séance d’information tenue avant la réunion du conseil.

6.1.2 Bibliothèque Margaret-Wilson : exploitation et dépenses (GC20081211-213, pièce jointe 2)

Le rapport sur l’exploitation et les dépenses de la bibliothèque Margaret-Wilson est reçu. Le registrateur le présente et répond aux questions. Il rappelle que le rapport a été rédigé à la suite de l’avis de motion soumis à la dernière réunion du conseil.

Une période de questions suit la présentation des rapports du registrateur.

Le registrateur accepte de procéder à l’examen de l’historique des noms des membres inscrits au Tableau public.

Il a été entendu de prolonger la période de questions durant la présentation du rapport du registrateur pour permettre à un membre de poser une autre question.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil passe à une séance à huis clos, avec les membres du conseil, les présidents d’assemblée et le registrateur.

Le conseil passe à une séance à huis clos à 14 h 40. La séance prend fin à 14 h 45.

7. Rapport du président

Douglas McCarthy assume la fonction de président d’assemblée.

7.1 Rapport (GC20081211-214, -245)

Le rapport du président est reçu. Le président, Don Cattani, le présente et répond aux questions.

Il signale que le troisième conseil a approuvé une motion visant le dégagement à temps plein pour le poste de présidence et qu’on a demandé au quatrième conseil d’examiner les modalités du poste avant la fin de son mandat.

Le comité de direction propose : «Que le conseil approuve que le comité exécutif étudie le poste de présidence à temps plein, et en fasse le rapport à la réunion du conseil les 26 et 27 mars 2009».

Anne Marie Levesque, appuyée par Laura Featherstone, propose : Que la motion soit modifiée en substituant «comité exécutif» par «comité ad hoc», pour se lire ainsi : «Que le conseil approuve que le comité ad hoc étudie le poste de présidence à temps plein, et en fasse le rapport à la réunion du conseil les 26 et 27 mars 2009».

On convient de substituer le mot «le» avant comité ah hoc par «un», en tant qu’amendement favorable, pour se lire ainsi : «Que le conseil approuve qu’un comité ad hoc étudie le poste de présidence à temps plein, et en fasse le rapport à la réunion du conseil les 26 et 27 mars 2009».

Bill Matheson, appuyé par Helen Fox, propose :

MOTION REJETÉE

Que la motion soit modifiée par l’ajout de «poste de vice-présidence», pour se lire ainsi :

Que le conseil approuve qu’un comité ad hoc étudie le poste de présidence et le poste de vice-présidence à temps plein, et en fasse le rapport à la prochaine réunion du conseil les 26 et 27 mars 2009.

Helen Fox, appuyée par Anne Marie Levesque, propose : Que la motion soit modifiée par l’ajout «en consultation avec les membres du conseil et au moyen d’une discussion dirigée» pour se lire ainsi : Que le conseil approuve qu’un comité ad hoc étudie le poste de présidence à temps plein, en consultation avec les membres du conseil et au moyen d’une discussion dirigée, et en fasse le rapport à la réunion du conseil les 26 et 27 mars 2009.

Brent Hamelin, appuyé par Tanya Roberts, propose :

MOTION ADOPTÉE

Que la question concernant la modification du règlement relatif à la motion d’un poste de présidence à temps plein soit mise aux voix.

Un vote est pris sur la motion principale ainsi modifiée :

MOTION REJETÉE

Que la motion soit modifiée par l’ajout de «en consultation avec les membres du conseil et au moyen d’une discussion dirigée» pour se lire ainsi :

Que le conseil approuve qu’un comité ad hoc étudie le poste de présidence à temps plein, en consultation avec les membres du conseil et au moyen d’une discussion dirigée, et en fasse le rapport à la réunion du conseil des 26 et 27 mars 2009.

Un vote est pris sur la motion principale modifiée :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve qu’un comité ad hoc étudie le poste de présidence à temps plein, et en fasse le rapport à la réunion du conseil des 26 et 27 mars 2009.

8. Rapports des comités

8.1 Comité exécutif (GC20081211-215)

Le rapport du comité exécutif est reçu. Le président, Don Cattani, le présente.

8.2 Comité d’enquête (GC20081211-216)

Le rapport du comité d’enquête est reçu. Le président, Paul Brazeau, le présente.

8.3 Comité de discipline (GC20081211-217, -218)

Les rapports du comité de discipline sont reçus. Le président, Jacques Tremblay, les présente.

8.4 Comité d’aptitude professionnelle (GC20081211-219, -220)

Les rapports du comité d’aptitude professionnelle sont reçus. La présidente, Rosemary Fontaine, les présente.

8.5 Comité d’appel des inscriptions (GC20081211-221)

Le rapport du comité d’appel des inscriptions est reçu. Le président, Dean Favero, le présente. Il souhaite la bienvenue à Monique Châteauvert au comité d’appel des inscriptions.

8.6 Comité des finances (GC20081211-222)

Le rapport du comité des finances est reçu. Le président, John Tucker, le présente. Il indique que Cynthia Farrar a été nommée vice-présidente du comité. Il remercie le contrôleur par intérim, Jim Wilbee, pour son travail auprès du comité.

8.6.1 Rapport financier — Octobre 2008 (GC20081211-224)

Le rapport financier de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario pour l’exercice terminé le 31 octobre 2008 est reçu.

8.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (GC20081211-225)

Le rapport du comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation est reçu. Le président, Nick Forte, le présente et répond aux questions.

8.8 Comité d’agrément (GC20081211-226)

Le rapport du comité d’agrément est reçu. Le président, Gord Hough, le présente. Il souhaite la bienvenue à Pauline Smart au comité d’agrément.

Il donne un compte rendu verbal sur la réunion du comité d’agrément laquelle s’est tenue la journée même avant la réunion du conseil afin de nommer un sous-comité d’agrément pour l’Université Nipissing.

8.9 Comité d’appel de l’agrément

Il n’y a aucun rapport pour l’instant.

8.10 Comité des ressources humaines (GC20081211-227)

Le rapport du comité des ressources humaines est reçu. Le président, Paul Brazeau, le présente et répond aux questions.

8.11 Comité de rédaction (GC20081211-228)

Le rapport du comité de rédaction est reçu. La présidente, Annilee Jarvis, le présente et répond aux questions.

Le registrateur accepte d’écrire à l’école Arrowsmith au sujet du logo de l’Ordre utilisé sur la page couverture de la revue Pour parler profession et qui figure sur une des publicités de l’école, aux fins de promotion.

8.12 Comité des mises en candidature

La présidente, Tanya Roberts, a donné un compte rendu oral de la réunion qui a précédé celle du conseil, et qui portait sur les questions à l’intention des candidates et candidats aux élections de 2009. Elle indique qu’il reste un poste nommé vacant au sein du comité.

9. Bourse Joseph W. Atkinson

(Point à heure fixe : Le 11 décembre 2008, à 16 h 45)

Le président, Don Cattani, souhaite la bienvenue à l’ancien registrateur, Joe Atkinson et au récipiendaire de la bourse, Valerie Hathaway-Warner, ses enfants, Victoria et Douglas, et son amie Calla, à la réunion du conseil.

Il précise que la bourse Joseph W. Atkinson, nommée en l’honneur du deuxième registrateur de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, verse 2 000 $ à une étudiante ou un étudiant inscrit à un programme consécutif ou à la dernière année d’un programme concomitant qui a démontré un rendement scolaire et un engagement communautaire exceptionnels.

Joseph W. (Joe) Atkinson signale qu’au moyen de bourses et de prix, la Fondation entend appuyer la croissance professionnelle des pédagogues chevronnés ou la formation des personnes qui se destinent à l’enseignement. Il décrit les réalisations de la récipiendaire, étudiante à la faculté d’éducation de l’Université York, et déclare Valerie Hathaway-Warner récipiendaire de la bourse Joseph W. Atkinson de 2008-2009.

Joseph W. (Joe) Atkinson remet la bourse à la récipiendaire.

Valerie Hathaway-Warner s’adresse aux membres du conseil et les remercie de lui avoir décerné cette bourse.

10. Rapports des comités (suite)

10.1 Comité des mises en candidature

Il n’y a aucun rapport pour l’instant. La présidente, Laura Featherstone, signale que le comité des mises en candidature tiendra une réunion l’année suivante pour discuter des postes vacants et pour choisir les membres qui formeront le comité ad hoc chargé d’étudier le poste de présidence à temps plein. Elle précise que le comité se réunira le 6 février 2009.

10.2 Comité d’assurance de la qualité (GC20081211-229, -230)

Le rapport du comité d’assurance de la qualité est reçu. La présidente, Sharon Young Kipp, le présente et signale que Cynthia Farrar a été nommée vice-présidente du comité.

Il a été entendu que la réunion du conseil reprendrait à 9 h 30 le lendemain.

La séance est levée à 17 h.

Session 2 : Le vendredi 12 décembre 2008

Présents : Danny Anckle, Madhu Bhardwaj, Paul Brazeau, Tammy Bush, Don Cattani (président), Monique Châteauvert, Brian Doubleday, Cynthia Farrar, Dean Favero, Laura Featherstone, Rosemary Fontaine, Nick Forte, Helen Fox, E. Clyde Glasgow, Mel Greif, Brent Hamelin, Gordon Hough, Garry Humphreys, Annilee Jarvis (vice-présidente), Peter Joong, Bill Kirkwood, Anne Marie Levesque, Bill Matheson, Alison Morawek, Heather Nagy, Tanya Roberts, Susan Robertson, Pauline Smart, Jacques Tremblay, John Tucker, Henry Tyndorf, Hanno Weinberger, Sharon Young Kipp, Brian P. McGowan (registrateur)

Absents : Gabrielle Blais, Jacques Pavesi, Ruth Ann Penny

Présidents d’assemblée : Douglas McCarthy, Peter Lipman

Personnel : Margaret Aubé, Kim Bauer, Francine Dutrisac, Myrtle Herzenberg, Joe Jamieson, Richard Lewko, Michelle Longlade, Charlie Morrison, Katherin Platt, Lise Roy-Kolbusz (registrateure adjointe), Linda Zaks-Walker

La séance reprend à 9 h 05.

Peter Lipman assume la fonction de président d’assemblée.

11. Correspondance (GC20081211-231 à -236 et GC20081211-244)

La correspondance qui suit est reçue à titre d’information :

  • Lettre à la ministre de l’Éducation concernant un poste nommé vacant, et réponse (GC20081211-231)
  • Lettre à la ministre de l’Éducation concernant l’établissement d’un titre professionnel pour les membres de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario. (GC20081211-232)
  • Lettre à la ministre de l’Éducation concernant la réglementation proposée aux critères, pratiques et procédures d’inscription (GC20081211-233)
  • Lettre à la ministre de l’Éducation concernant la modification du Règlement 184/97, Qualifications requises pour enseigner (GC20081211-234)
  • Lettre de l’AEFO concernant les lettres de permission, et réponse (GC20081211-235)
  • Lettre à la Fédération des enseignantes et des enseignants de l’élémentaire de l’Ontario concernant l’article publié en octobre 2008 dans «Voice» concernant le mandat de l’Ordre (GC20081211-236)
  • Lettre à la ministre de l’Éducation concernant les élections du conseil de 2009 (GC20081211-244)

12. Questions nouvelles

12.1 Bibliothèque Margaret-Wilson : exploitation et dépenses (GC20081211-237, -238)

Rosemary Fontaine demande que l’on retire la motion concernant l’exploitation et les dépenses de la bibliothèque Margaret-Wilson, puisque le registrateur a fournit les renseignements demandés dans son rapport au conseil.

12.2 Titre professionnel pour les membres retraités (GC20081211-239, -240)

Paul Brazeau, appuyé par Bill Kirkwood, propose : «Que le conseil approuve que les membres de l’Ordre dont le statut au tableau public est “à la retraite” aient le droit de conserver le titre “OCT” pourvu que l’ajout “à la retraite” paraisse également. Ce privilège serait en vigueur en même temps que la mise en place du nouveau titre professionnel.

Sharon Young Kipp, présidente, comité d’assurance de la qualité, propose :

«Que la motion suivante soit soumise à l’examen du comité de la qualité, et qu’il en fasse le rapport à la réunion du conseil des 26 et 27 mars 2009 :

Que le conseil approuve que les membres de l’Ordre dont le statut au tableau public est “à la retraite” aient le droit de conserver le titre “OCT” pourvu que l’ajout “à la retraite” paraisse également. Ce privilège serait en vigueur en même temps que la mise en place du nouveau titre professionnel.

Le comité de direction propose :

MOTION ADOPTÉE

Que le conseil approuve que la motion de renvoi, ainsi modifiée, comprenne le titre professionnel en français EAO et la désignation équivalente de «à la retraite», pour se lire ainsi :

Que la motion suivante soit soumise à l’examen du comité d’assurance de la qualité, et qu’il en fasse un rapport à la réunion du conseil les 26 et 27 mars 2009 :

Que le conseil approuve que les membres de l’Ordre dont le statut au tableau public est «à la retraite» aient le droit de conserver le titre «EAO/OCT» pourvu que l’ajout «(à la retraite/retired)» paraisse également. Ce privilège serait en vigueur en même temps que la mise en place du nouveau titre professionnel.

Un vote est pris concernant la motion de renvoi modifiée :

MOTION ADOPTÉE

Que la motion suivante soit soumise à l’examen du comité d’assurance de la qualité, et que le comité en fasse le rapport à la réunion du conseil les 26 et 27 mars 2009 :

Que le conseil approuve que les membres de l’Ordre dont le statut au tableau public est «à la retraite» aient le droit de conserver le titre «EAO/OCT» pourvu que l’ajout «(à la retraite/retired)» paraisse également. Ce privilège serait en vigueur en même temps que la mise en place du nouveau titre professionnel.

12.3 Révision du comité ad hoc relativement aux ressources et aux activités de l’Ordre (GC20081211-241, -242)

Ce point est retiré de l’ordre du jour.

12.4 Lettres de permission (GC20081211-243)

Ce point est retiré de l’ordre du jour.

12.5 Rapport du comité ad hoc pour évaluer et recommander des stratégies visant à améliorer les relations entre l’Ordre, ses membres et ses partenaires

Le président, Hanno Weinberger, rapporte que le comité a prévu une rencontre avec la Fédération des enseignantes et enseignants de l’Ontario le 20 janvier 2009 pour passer en revue les observations que des partenaires en éducation lui a fait parvenir, et pour planifier les prochaines étapes.

13. Avis de motion

Aucun avis de motion n’est présenté.

14. Prochaines réunions du conseil

  • Le 29 janvier 2009 (réunion extraordinaire par téléconférence)
  • Les 26 et 27 mars 2009

15. Clôture de la séance

Laura Featherstone avise les membres du conseil que le formulaire à remplir pour faire partie d’un comité ad hoc est affiché dans le site CouncilNet. Elle invite les membres du conseil à remplir le formulaire s’ils sont intéressés à faire partie du comité ad hoc pour étudier le poste de présidence à temps plein. Elle précise que ce comité sera composé de sept personnes, soit quatre membres élus et trois membres nommés. Elle invite les membres du conseil à soumettre leur formulaire au plus tard le 5 janvier 2009. Une réunion du comité des nominations est prévue le 9 janvier 2009 pour faire des recommandations au comité exécutif sur la composition de ce comité ad hoc.

La séance est levée à 9 h 50.

Don Cattani, président

Brian P. McGowan, registrateur

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