Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal de la réunion du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par conférence téléphonique le 2 mai 2002, à la salle des audiences, 121 rue Bloor est, 6e étage, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Délibérations

4. Correspondance

5. Mise à jour sur le rapport annuel de 2001

6. Clôture de la séance

Présents : Larry M. Capstick (président du conseil), Marilyn Laframboise (vice- présidente du conseil), Doug Carter, Margaret Dempsey, Solette N. Gelberg, Harry Mulvale, Diane Leblovic, Frances Thorne

Au téléphone à 15 h 05 : Bernard J. Adam, Guill Archambault, James Black, Jackie Breithaupt, Douglas Brown, Ernie Checkeris, Janet Cornwall, Karl Dean, Jerry DeQuetteville, Audrey Hadfield, Nancy Hutcheson, Karen Mitchell, Larry Mongeon, Iain Munro (à partir de 15 h 20), Janet Ouellette

Absents : Sterling Campbell, Patrick Daly, Martin Kings, Mark Lefebvre, Elayne McDermid, Elizabeth Papadopoulos, David Somer

Invités : Caroline Zayid, McCarthy Tetrault Barristers and Solicitors, Bryan Graham, PricewaterhouseCoopers (jusqu’à 15 h 30)

Personnel : Joe Atkinson, Doug Wilson, Richard Lewko, Margaret Aubé, Linda Genesi-Williams, Chris Sach-Anderson, Peter Brown (jusqu’à 15 h 30), Charlie Morrison, Katherin Platt, Myrtle Herzenberg

1. Ouverture de la séance

Le président du conseil, Larry Capstick, ouvre la séance à 15 h 05 et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

On note que le comité de direction est composé de Marilyn Laframboise et de Solette N. Gelberg.

2. Adoption de l’ordre du jour (GC20020502-55)

Le comité de direction propose

Que l’on approuve l’ordre du jour modifié de la conférence téléphonique du conseil du 2 mai 2002.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

3. Délibérations

3.1 Rapport du comité des finances (GC20020502-56)

Le rapport du comité des finances est reçu. La présidente, Solette N. Gelberg, le présente et invite les gens à poser des questions.

3.1.1 États financiers vérifiés de 2001 (GC20020502-57)

Solette N. Gelberg présente Bryan Graham, vérificateur, PricewaterhouseCoopers, qui parle des états financiers et répond aux questions.

Solette N. Gelberg, appuyée par Marilyn Laframboise, propose

Que le conseil accepte les États financiers vérifiés de 2001 (GC20020502-57).

MOTION ADOPTÉE

Bryan Graham et Peter Brown quittent la réunion à 15 h 30.

Vote enregistré :

3.1.2 Nomination du vérificateur

Solette N. Gelberg, appuyée par Marilyn Laframboise, propose

Que le conseil nomme PricewaterhouseCoopers vérificateur pour l’exercice financier 2002.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

3.2 Modifications de règlements administratifs — Droits exigés des fournisseurs de programmes de perfectionnement professionnel et droits exigés pour les cours (EX20020502-59)

Le comité de direction propose «Que le conseil approuve la motion suivante : Que l’article 23 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit modifié par l’ajout de l’alinéa 23.09, de manière qu’on y lise :

23.09 Les droits de demande d’approbation en tant que nouveau fournisseur de cours de perfectionnement professionnel sont fixés à :

(a) 100 $ pour 2001 et 2002

(b) 100 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par une modification du présent règlement administratif.»

On note que, au cours de la réunion du comité exécutif tenue au début de la journée, le comité de direction a recommandé d’apporter à la motion ci- dessus la modification suivante :

Que la motion soit modifiée par la suppression des mots «2001 et» à l’alinéa 23.09 (a) de manière qu’on y lise :

(a) 100 $ pour 2002.

Un vote est pris sur la motion principale modifiée

Que le conseil approuve ce qui suit :

Que l’article 23 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit modifié par l’ajout de l’alinéa 23.09, de manière qu’on y lise :

23.09 Les droits de demande d’approbation en tant que nouveau fournisseur de cours de perfectionnement professionnel sont fixés à :

(a) 100 $ pour 2002

(b) 100 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé

par une modification du présent règlement administratif.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

Le comité de direction propose «Que le conseil approuve la motion suivante : Que l’article 23 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit modifié par l’ajout de l’alinéa 23.10, de manière qu’on y lise :

23.10 Les droits de demande d’approbation d’un nouveau cours de perfectionnement professionnel sont fixés à :

(a) 25 $ pour 2001 et 2002.

(b) 25 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par une modification du présent règlement.»

On note que, au cours de la réunion du comité exécutif tenue au début de cette journée, le comité de direction a recommandé d’apporter à la motion ci-dessus la modification suivante :

Que le conseil modifie la motion par la suppression des mots «2001 et» à l’alinéa 23.10 (a), de manière qu’on y lise :

(a) 25 $ pour 2002.

Un vote est pris sur la motion principale modifiée

Que le conseil approuve la motion suivante :

Que l’article 23 des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit modifié par l’ajout de l’alinéa 23.10, de manière qu’on y lise :

23.10 Les droits de demande d’approbation d’un nouveau cours de perfectionnement professionnel sont fixés à :

(a) 25 $ pour 2002

(b) 25 $ pour les années ultérieures ou le montant fixé par une modification du présent règlement.

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

3.3 Modifications de la politique relative aux déplacements des membres du conseil (GC20020502-59)

Le directeur général, Richard Lewko, présente les modifications à la politique relative aux déplacements des membres du conseil. Une période de questions et réponses suit.

Le comité de direction propose

Que le conseil approuve la politique modifiée relative aux déplacements des membres du conseil (Gc20020502-59).

MOTION ADOPTÉE

Vote enregistré :

3.4 Le point sur les activités de mise en oeuvre du Programme de perfectionnement professionnel

Le registrateur signale aux membres du conseil que les activités de mise en oeuvre de la deuxième cohorte à laquelle participeront 140 000 membres sont en suspens, et que l’Ordre se prépare à engager du personnel supplémentaire et à faire l’acquisition de nouveaux espaces. La Division des questions professionnelles déménagera du 121, rue Bloor est pour s’installer au 2, rue Bloor est afin que l’Ordre puisse loger son personnel.

3.5 Réunion annuelle des membres

Les membres apprennent que l’Assemblée générale annuelle ne se tiendra pas dans les locaux de l’Ordre parce que l’on s’attend à recevoir plus de gens que l’on a de places. Le numéro de juin de Pour parler profession/Professionally Speaking contiendra des renseignements sur l’adresse de la réunion.

4. Correspondance (GC20020502-60, 61, 62, 63, 64, 65)

On distribue le courrier suivant à titre d’information :

• Lettre de la ministre de l’Éducation concernant le Test d’entrée à la profession enseignante de l’Ontario (GC20020502-60)

• Réponse du président concernant le Test d’entrée à la profession enseignante de l’Ontario (GC20020502-61)

• Lettre du président au nouveau Premier ministre ontarien concernant le Test d’entrée à la profession enseignante de l’Ontario (GC20020502-62)

• Lettre du président et du registrateur à la nouvelle ministre de l’Éducation (GC20020502-63)

• Lettre de la ministre de l’Éducation concernant le Test d’entrée à la profession enseignante de l’Ontario (GC20020502-64)

• Lettre du président à la ministre de l’Éducation concernant le Test d’entrée à la profession enseignante de l’Ontario (GC20020502-65).

5. Le point sur le Rapport annuel de 2001 (GC20020502-66)

Le directeur général, Richard Lewko, indique que le Rapport annuel de 2001 a été envoyé aux membres à titre d’information. Il les invite à acheminer leurs commentaires à l’Ordre le mercredi 8 mai 2002 au plus tard.

6. Clôture de la séance

La séance est levée à 16 h 05.